44^e législature, 1^re session

(22 novembre 2021 - présent)

Recherche et publication scientifique en français

Rapport et Réponse du gouvernement

Rapport 5: Un nouvel élan à la recherche et la publication scientifique en français au Canada

Adopté par le Comité : 6 juin 2023
Présenté à la Chambre : 15 juin 2023
Adopté par la Chambre : 20 mars 2024

Présenté à la Chambre : Jeudi 15 juin 2023

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2023

Le jeudi 16 juin 2022, le Comité permanent de la science et de la recherche a adopté la motion suivante :

Que, conformément à l’article 108(3)i) du Règlement, le Comité entreprenne une étude de la recherche et la publication scientifique en français, au Québec et dans le reste du Canada, et que le Comité consacre au moins trois réunions à cette étude, et fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Information

Réunions

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Mardi 6 juin 2023 Mardi 6 juin 2023

11 h 03 - 12 h 46 (HAE)

11 h 03 à 12 h 46 (HAE)

11 h 03 - 12 h 46 (HAE)

Webdiffusion

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Mardi 30 mai 2023 Mardi 30 mai 2023

11 h 03 - 13 h 02 (HAE)

11 h 03 à 13 h 02 (HAE)

11 h 03 - 13 h 02 (HAE)

Études et activités

Avis de convocation Procès-verbal

Mardi 18 avril 2023 Mardi 18 avr. 2023

11 h 04 - 12 h 26 (HAE)

11 h 04 à 12 h 26 (HAE)

11 h 04 - 12 h 26 (HAE)

Webdiffusion

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Jeudi 2 février 2023 Jeudi 2 févr. 2023

11 h 01 - 13 h 10 (HNE)

11 h 01 à 13 h 10 (HNE)

11 h 01 - 13 h 10 (HNE)

Webdiffusion

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Mardi 31 janvier 2023 Mardi 31 janv. 2023

11 h 01 - 12 h 33 (HNE)

11 h 01 à 12 h 33 (HNE)

11 h 01 - 12 h 33 (HNE)

Webdiffusion

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Lundi 14 novembre 2022 Lundi 14 nov. 2022

18 h 32 - 21 h 39 (HNE)

18 h 32 à 21 h 39 (HNE)

18 h 32 - 21 h 39 (HNE)

Webdiffusion

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Lundi 31 octobre 2022 Lundi 31 oct. 2022

18 h 30 - 21 h 40 (HAE)

18 h 30 à 21 h 40 (HAE)

18 h 30 - 21 h 40 (HAE)

Webdiffusion

Études et activités

Recherche et publication scientifique en français

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Lundi 17 octobre 2022 Lundi 17 oct. 2022

18 h 30 - 21 h 29 (HAE)

18 h 30 à 21 h 29 (HAE)

18 h 30 - 21 h 29 (HAE)

Webdiffusion

Études et activités

Recherche et publication scientifique en français

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Lundi 3 octobre 2022 Lundi 3 oct. 2022

18 h 33 - 20 h 18 (HAE)

18 h 33 à 20 h 18 (HAE)

18 h 33 - 20 h 18 (HAE)

Webdiffusion

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Webdiffusion Télévisée Audio seulement À huis clos Annulée Modifiée À l’extérieur de la Colline parlementaire