;

SPRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 8)

LE LUNDI 8 DÉCEMBRE 1997

Le Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à 15 h 42, dans la pièce 269 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Yvon Charbonneau (président).

Membres du Sous-comité présents : Bill Blaikie, Yvon Charbonneau, Madeleine Dalphond-Guiral, Ken Epp et Carolyn Parrish.

Aussi présent : De la direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Jamie Robertson, attaché de recherche.

Témoins : De la Chambre des communes : Pauline Picard, Dale Johnston, Rick Borotsik, Greg Thompson, Ted White, Jason Kenney et Keith Martin.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Comité le lundi 29 septembre 1997, le Sous-comité examine les affaires faisant l’objet d’un vote choisies à partir des projets de loi et motions dont la liste de priorité a été établie le mardi 25 novembre 1997.

Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.

À 16 h 55, la séance se poursuit à huis clos.

À 17 h 44, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président

La greffière du Sous-comité,

Diane Diotte