HUMA Réunion de comité

STANDING COMMITTEE ON HUMAN RESOURCES DEVELOPMENT AND THE STATUS OF PERSONS WITH DISABILITIES

COMITÉ PERMANENT DU DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA CONDITION DES PERSONNES HANDICAPÉES

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le jeudi 29 mars 2001

• 1106

[Traduction]

Le président (M. Peter Adams (Peterborough, Lib.)): Chers collègues, je déclare la séance ouverte.

Je vois que nous n'avons pas le quorum pour procéder à des votes—peut-être en sera-t-il autrement avant que nous ayons terminé—mais nous pouvons avoir une discussion informelle. J'ai reçu des demandes de plusieurs membres de divers partis pour qui il n'est pas facile d'être ici pendant que la Chambre examine le projet de loi C-2. Évidemment, nous pouvons tous le comprendre. J'aimerais proposer qu'à moins que d'autres personnes arrivent pendant notre discussion, nous fassions un examen des documents qui ont été distribués, et que nous en discutions.

J'aimerais commencer avec l'ébauche de l'ordre du jour. Ceux d'entre vous qui n'avez pas assisté à la réunion du comité de direction peuvent voir les suggestions qui y ont été faites relativement aux travaux du comité d'ici au début de juin.

On peut voir sur l'ordre du jour qu'il s'agit d'une ébauche, donc ce n'est censé être qu'un guide. Il n'est pas coulé dans le béton. Il renferme des éléments qui sont importants pour certains membres du comité ici.

Il y a une réponse à la motion du NPD visant un examen du Programme des prêts étudiants. Comme vous pouvez le voir, une réunion est prévue pour mardi prochain, qui est déjà organisée, et qui est une reprise—et j'utilise ce terme a dessein—de la réunion que nous avons eue avant l'été avec les représentants officiels du Programme canadien de prêts aux étudiants.

Nous allons convoquer ici les représentants officiels du Programme. Ils feront pour nous le point sur la situation actuelle des prêts aux étudiants. Nous aurons une table ronde avec les témoins qui ont comparu à ces dernières réunions—des groupes représentants les étudiants, les universités et collèges et d'autres personnes du genre. L'objet de cette réunion est de faire le point sur le Programme canadien des prêts aux étudiants.

Plus loin sur l'ordre du jour, on voit que les dates du 15 et du 17 mai ont été fixées provisoirement, ce qui signifie qu'il y aura deux autres réunions où on ne traitera pas seulement des prêts étudiants. Il y sera question des prêts étudiants, de ce que le comité en pense, et du financement de l'accès aux études supérieures.

Jeudi prochain, soit dans une semaine exactement, nous commencerons à examiner les questions soulevées lors des audiences sur le projet de loi C-2, qui débordaient du projet de loi lui-même. Nous examinerons plus en profondeur l'assurance-emploi, en commençant avec le sommaire des témoignages, qui nous sera remis. Le tout commence avec cette séance d'information, dans une semaine, à laquelle nous réfléchissons encore.

À la fin de cette réunion, nous rédigerons les instructions au personnel de la Bibliothèque du Parlement, puisque ce sera notre dernière réunion avant le congé de Pâques. Il s'agit donc de prendre 20 à 30 minutes à la fin de la réunion, à huis clos, pour déterminer les instructions à donner à nos attachés de recherche relativement à ce que nous espérons faire au sujet de l'assurance-emploi quand nous reviendrons. À notre retour, dont la date a provisoirement été fixée au 24 ou au 26 avril, nous aurons encore deux réunions sur l'assurance-emploi, pour préparer notre deuxième rapport.

Ensuite, vous voyez toute une liste d'autres dates, qui sont proposées pour l'examen du budget. Il y aura plusieurs moyens de procéder. Quatre réunions ont été prévues. Vous voyez entre parenthèses, cependant—et je n'en ai pas parlé à notre réunion du comité de direction—que nous avions convenu, je crois, plus tôt, d'avoir une réunion avec nos sous-comités rien que pour parler des questions d'incapacité et des enfants et des jeunes à risque, en compagnie des présidents de nos sous-comités.

• 1110

Peut-être l'une de ces quatre réunions devrait-elle être celle-ci, et les trois autres seraient consacrées au budget.

Le 29 mai, en principe, nous parlerons de la proposition de Joe McGuire de revenir sur le plan en six points. Je précise, pour les nouveaux membres, que le comité a traité des audiences sur les subventions et contributions, et c'est une mise au point sur la manière dont DRHC réalise le plan en six points dont a parlé le vérificateur général, etc., etc.

Chers collègues, c'est ce que nous avons. Je vous suggère maintenant, en passant, une réunion très courte, peut-être une vingtaine de minutes, puis nous pouvons terminer.

Y a-t-il des commentaires?

[Français]

Paul, ça va bien?

M. Paul Crête (Kamouraska—Rivière-du-Loup—Témiscouata—Les Basques, BQ): Oui.

[Traduction]

Le président: Val.

Mme Val Meredith (South Surrey—White Rock—Langley, AC): Ça me va.

Le président: D'accord, chers collègues?

Alors si vous êtes d'accord, nous procéderons ainsi.

Il n'y a toujours pas assez de membres pour le quorum.

[Français]

M. Paul Crête: Il manque un député libéral.

Le président: Oui, c'est dommage.

M. Paul Crête: Mais nous, on fait notre part.

[Traduction]

Le président: Chers collègues, vous avez aussi un autre document. Nous ne pouvons pas en parler, puisqu'il manque une personne pour avoir le quorum, mais je pense que nous devrions l'examiner. C'est, en fait, le deuxième rapport du comité de direction. Je suggère que nous proposions cette motion mardi au début de la réunion, et que nous l'approuvions.

Elle dit tout simplement, en gros, ce que je viens de vous dire:

Que, avant l'ajournement de la Chambre en juin, le comité tienne des séances sur le Programme canadien de prêts aux étudiants, examine le Budget des dépenses principal et invite les ministres concernés et, conformément à la motion adoptée par le comité, fasse rapport sur l'assurance-emploi avant le 1^er juin 2001.

C'était la motion de Paul Crête.

Paul.

[Français]

M. Paul Crête: Je voudrais juste être sûr que notre priorité, c'est l'assurance-emploi. Dans la version française de la motion, avant la dernière ligne, j'aimerais qu'on ajoute: «et, en priorité, fasse rapport sur l'assurance-emploi avant le 1^er juin 2001» pour être certain que... On a adopté une résolution là-dessus. Je comprends qu'on va traiter d'autres sujets, mais si jamais il y avait bousculade, la priorité devrait être l'assurance-emploi.

[Traduction]

Le président: Paul, nous pouvons la modifier si vous voulez, mais seriez-vous d'accord pour que nous adoptions la motion et cet ordre du jour à titre provisoire?

[Français]

M. Paul Crête: Si on s'entend en comité pour dire que notre priorité est de faire un rapport sur l'assurance-emploi avant le 1^er juin, tel que la résolution le dit, je suis prêt à vivre avec le texte. Je veux juste être sûr qu'on n'aura pas de surprise et que même si les prêts aux étudiants devenaient plus importants, on n'arrivera pas soudainement avec une motion pour retarder le rapport sur l'assurance-emploi. Je veux juste qu'on ait un gentlemen's ou un gentlewomen's agreement à ce sujet.

Le président: D'après moi, l'assurance-emploi est très forte dans ce programme.

[Traduction]

Vous voyez, ce que je ne voudrais pas, Paul, c'est... Nous ne pouvons pas la modifier maintenant. Nous le pourrions mardi. Il est possible de la modifier, mais dans la mesure où la priorité figure à l'ordre du jour, est-ce nécessaire?

Mme Val Meredith: Peut-être puis-je intervenir.

Le président: Allez-y.

Mme Val Meredith: Il y a trois dates pour la discussion sur l'assurance-emploi. Trois jours sont prévus pour le Programme canadien de prêts aux étudiants. Quatre dates pour le Budget principal des dépenses. Je sais que vous voulez parler du travail des sous-comités. N'est-il pas possible de réserver quatre jours à l'assurance-emploi? Alors, si nous voulons avoir une réunion supplémentaire avec les sous-comités pour en discuter, nous pourrions l'ajouter, en plus de ces réunions, un mardi ou un mercredi après-midi.

Le président: D'après ce que j'ai compris des délibérations du comité de direction, la discussion sur le Budget principal des dépenses englobera, tout naturellement, celle sur l'assurance-emploi. Le Budget des dépenses est donc une occasion de parler de tout ce qui se rapporte à DRHC. Je pensais que c'était là-dedans, mais je le répète, si je regarde autour de moi maintenant, nous ne pouvons faire aucun changement officiellement.

Paul Crête.

[Français]

M. Paul Crête: Est-ce que les rencontres sur le budget incluent les rencontres avec les ministres?

[Traduction]

Le président: C'est bien cela. Comme vous le voyez, la motion dit bien «invite les ministres concernés». Ce qui me pose un problème, Paul, c'est que si nous indiquons une date précise et un nom de ministre, c'est bête.

Une voix: Parce qu'il pourrait y avoir un remaniement.

Le président: Exactement.

[Français]

M. Paul Crête: Cela ne me pose pas de problème. Je voulais juste être sûr que c'était inclus.

[Traduction]

Le président: J'ai essayé de transmettre l'esprit de la réunion.

• 1115

Chers collègues, vous avez entendu ce qu'a dit Val. Est-ce que le fait que la discussion sur le Budget principal des dépenses doit naturellement axée sur l'emploi vous gêne?

Mme Val Meredith: J'essayais seulement de trouver une solution au problème que Paul a soulevé, que la priorité n'a pas été désignée—peut-être si nous n'avions réservé que quatre jours. Je pense que nous avons convenu vouloir donner assez d'information au personnel de la Bibliothèque pour qu'il puisse dresser un rapport.

Le président: Absolument—et ce sera jeudi prochain.

Mme Val Meredith: Il reste donc à déterminer combien de jours il nous faudra pour examiner ce rapport, régler les derniers détails et être prêts à le présenter au Parlement.

Le président: Judi Longfield.

Mme Judi Longfield (Whitby—Ajax, Lib.): Je pense que le fait de dire que nous traiterons de l'assurance-emploi avant le 1^er juin devrait nous donner la marge de manoeuvre dont nous avons besoin.

Peut-être est-ce simplement l'ordre dans lequel les choses sont présentées. Si nous commençons en disant que le comité présentera son rapport sur l'assurance-emploi avant le 1^er juin et qu'il examinera aussi les prêts étudiants et le Budget principal des dépenses, nous plaçons le sujet en tête des priorités.

En seriez-vous satisfait, monsieur Crête? Parce que je voudrais qu'il soit remis pour le 1^er juin. Je pense que c'est ce tout le monde veut. Si nous indiquions que c'est notre priorité, et le mettions en tête de liste?

Le président: Est-ce que cela vous conviendrait, Paul, si la motion était modifiée pour commencer par «conformément à la motion adoptée par le comité, qu'il fasse rapport sur l'assurance-emploi avant le 1^er juin 2001», puis le reste?

Vous voyez, à ce que j'avais compris de vous, trois réunions c'était pas mal pour ça, surtout étant donné qu'il en sera naturellement question aussi dans les discussions sur le budget.

[Français]

M. Paul Crête: Je pense ce que Mme Longfield constitue une bonne suggestion. Si on disait: «que conformément à la motion adoptée par le comité, on fasse rapport sur l'assurance-emploi avant le 1^er juin 2001, et qu'avant l'ajournement de la Chambre, en juin, le comité tienne des séances sur le Programme canadien de prêts aux étudiants, examine le budget des dépenses principal et invite les ministres concernés», ça irait. On a juste à inverser la présentation et ça va distinguer les deux notions.

[Traduction]

Le président: Absolument.

Donc quand nous arriverons mardi, vous verrez que la motion aura été modifiée, si cela vous convient—et personne ne semble s'y objecter—de la façon dont Paul Crête et Judi Longfield l'ont suggérée. Ensuite, nous approuvons cette motion, et avec elle cet ordre du jour provisoire, sachant toujours que c'est un ordre du jour provisoire. Il donne une idée de ce que nous essaierons de réaliser.

Cela vous convient-il?

Des voix: D'accord.

Le président: Chers collègues, Danielle m'a rappelé que Derek Lee a demandé si des membres du comité seraient intéressés à rencontrer une délégation de l'Assemblée nationale du Nigéria le vendredi 6 avril. Je préciserai seulement que le Nigéria est une confédération, ou je ne sais comment ils appellent cela—autrement dit, une démocratie décentralisée comme la nôtre. Ils luttent pour la démocratie. Donc s'il y a des membres qui doivent être ici vendredi, je leur conseille d'y assister. C'est tout ce que je peux dire.

Si vous comptez y aller, veuillez le signaler à Danielle.

[Français]

M. Paul Crête: Probablement.

Le président: Très bien. Je te remercie beaucoup,

Mme Diane St-Jacques (Shefford, Lib.): Je suis de garde le vendredi. Ce sera à quel endroit?

[Traduction]

Le président: Nous allons nous renseigner, et nous enverrons un message aux membres du comité.

[Français]

M. Paul Crête: Il est préférable que ce soit le matin, à 9 heures ou à 9 h 30, avant que les travaux de la Chambre commencent.

[Traduction]

Le greffier du comité: Si vous permettez, les relations parlementaires nous ont présenté cette requête en tant que comité, parce que l'Assemblée du Nigéria voulait rencontrer les membres de notre comité. Ils forment un comité, eux aussi. Ils ont aussi demandé à rencontrer le comité de M. Derek Lee.

[Français]

Alors, M. Lee a déjà dit qu'il allait les rencontrer dans son bureau à 9 h 30, et comme on sait que c'est déjà la dernière journée, est-ce qu'il y a quelqu'un de ce comité, une ou deux personnes, qui aimeraient se joindre à M. Lee pour représenter le comité à son bureau.

Ce sera à 9 h 30.

[Traduction]

Le président: Eh bien, il y aura au moins trois d'entre nous.

Nous allons nous renseigner pour vous. Je parlerai à Derek Lee aujourd'hui, et ainsi Danielle aura une idée précise de ce dont il s'agit.

• 1120

Puisqu'il n'y a plus rien à discuter, chers collègues, nous allons lever la séance jusqu'à mardi prochain. Comme d'habitude, nous avons demandé que notre réunion soit télévisée. Nous ne savons pas encore si ce sera fait.

La séance est levée.