ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 2e SESSION
Comité permanent de l'environnement et du développement durable
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le jeudi 30 janvier 2003
| Á | 1105 |
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Le président (M. Charles Caccia (Davenport, Lib.)) |
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M. Roy Bailey (Souris—Moose Mountain, Alliance canadienne) |
| Á | 1110 |
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Le président |
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M. Roy Bailey |
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Le président |
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M. Roy Bailey |
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Le président |
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M. Roy Bailey |
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Le président |
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M. Roy Bailey |
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Le président |
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M. Roy Bailey |
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Le président |
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M. John Herron (Fundy—Royal, PC) |
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Le président |
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M. Gary Lunn (Saanich—Gulf Islands, Alliance canadienne) |
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Le président |
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Le greffier du comité |
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M. Gary Lunn |
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Le président |
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Le greffier |
| Á | 1115 |
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Le président |
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Le greffier |
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Le président |
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Le greffier |
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Le président |
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Le greffier |
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M. Roy Bailey |
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Le président |
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M. John Herron |
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Le président |
CANADA
Comité permanent de l'environnement et du développement durable |
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l |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 30 janvier 2003
[Enregistrement électronique]
Á 
(1105)
[Traduction]
Le président (M. Charles Caccia (Davenport, Lib.)): Chers collègues, bonjour.
Pendant que M. Bailey s'affaire à distribuer une coupure de presse fantastique sur le fumier comme source d'énergie susceptible d'épargner de l'argent, un article remarquable—il me l'a remis plus tôt aujourd'hui—qui mérite certainement qu'on y prête attention, j'ai quelques annonces à faire. Je prends aussi la liberté, comme l'a fait M. Bailey, de distribuer une coupure de presse qui me tient à coeur—et je demande l'indulgence de ceux qui ne partagent pas mes vues. Il s'agit d'un article écrit par David Crane, qui porte sur le regard myope que portent les entreprises canadiennes sur le changement climatique. Cependant, l'article en soi n'est pas à ce point critique. On y recense un certain nombre d'exemples de succès remportés par des entreprises qui ont tiré parti des objectifs fixés par le protocole de Kyoto.
J'aimerais ensuite vous parler d'un livre de Dixon Thompson qui est maintenant en librairie et qui s'intituleTools for Environmental Management. L'auteur enseigne depuis quelques décennies à l'Université de Calgary. Soit dit en passant, c'est un grand alpiniste. Il s'agit d'une collection de chapitres écrits par divers auteurs. Il arrive peut-être que des amis vous demandent ce qu'est la gestion environnementale; vous voudrez probablement signaler son livre à leur attention.
Monsieur Bailey.
M. Roy Bailey (Souris—Moose Mountain, Alliance canadienne): Monsieur le président, je me demande si je peux vous demander ainsi qu'au greffier de trouver le discours prononcé par le PDG, sinon le président, de British Petroleum, une très grande entreprise du secteur de l'exploration. Dans ce discours qu'il a prononcé devant l'American Association of Petroleum, il a fait ressortir certaines des initiatives prises par l'entreprise. Il s'agirait d'une lecture très intéressante étant donné qu'il n'est pas question de changements majeurs mais d'une réduction sensible des émissions et nous devons songer à partager ces idées.
Á (1110)
Le président: Vous souvenez-vous du mois?
M. Roy Bailey: C'était probablement en novembre.
Le président: En était-il question dans une revue?
M. Roy Bailey: Non, c'était à la radio. On citait des extraits du discours qu'il a prononcé et c'était excellent.
Le président: Était-ce à la radio de Radio-Canada?
M. Roy Bailey: Oui.
Le président: C'était en novembre.
M. Roy Bailey: C'était probablement en novembre.
Le président: Je suis convaincu que l'équipe aime faire ce genre de chose.
M. Roy Bailey: Il s'agissait de British Petroleum.
Le président: Il s'agit là d'une très bonne suggestion. Le greffier nous dit qu'on va essayer de trouver l'article.
Il y a ensuite un livre de Robert Hunter intitulé 1941-2030: Confronting Thermageddon In Our Lifetime que vous pouvez emprunter à la bibliothèque. Ce livre contient un chapitre sur l'Arctique et je sais que certains d'entre vous s'y intéressent particulièrement. On y met en évidence la réduction de la banquise et de l'épaisseur de la glace dans la région arctique au cours des 30 dernières années. On y trouve des statistiques très intéressantes sans compter que le livre est un outil très valable pour quiconque veut se familiariser avec un examen prospectif de ce qui pourrait arriver au cours des 25 prochaines années.
Il y a ensuite un appel de propositions de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale dont des représentants ont comparu devant le comité pendant des mois. Ils sont en train de mettre en place un nouveau programme pour appuyer la R-D dans le domaine de l'évaluation environnementale. Le programme vise à aider le gouvernement fédéral à affronter les défis qui l'attendent et à améliorer les méthodes d'évaluation environnementale. Les propositions doivent être déposées le 17 mars prochain. Cet appel d'offres intéressera peut-être des gens de votre entourage qui travaillent dans ce domaine particulier.
À l'ordre du jour figure une question que nous devons traiter, à savoir le fait que le ministère n'a pas répondu à une question de notre collègue Peter MacKay, Q-91. On me dit que cette question traînait quelque part au BPC, que la réponse est prête et qu'elle devrait être déposée la semaine prochaine. Je m'adresse particulièrement à M. Herron pour qu'il me dise si l'échéancier est satisfaisant.
M. John Herron (Fundy—Royal, PC): C'est plus satisfaisant que si on n'y répondait pas la semaine prochaine. Si nous obtenons une réponse la semaine prochaine et que cet engagement est respecté, je suis convaincu que M. MacKay sera assez patient.
Le président: C'est bien d'être charitable, j'en conviens avec vous.
Monsieur Lunn.
M. Gary Lunn (Saanich—Gulf Islands, Alliance canadienne): Je suis simplement curieux de savoir ce qu'exige le Règlement. Si je pose la question c'est parce que nous en avons d'autres qui suivent et qu'il s'agit là de toute une nouvelle procédure en vertu du Règlement. Qu'exigent les procédure?
Le président: Notre greffier connaît la réponse; peut-être peut-il lire l'article du Règlement.
Le greffier du comité: Diverses options s'offrent à nous. Par exemple, lorsque nous avons la réponse à la question, nous pouvons l'examiner et faire rapport à la Chambre. J'ai ici l'article du Règlement et certaines des options qui sont offertes si vous voulez le lire.
M. Gary Lunn: Tout à fait. C'est surtout par curiosité.
Le président: Non, c'est une question très légitime, très importante.
Le greffier: Le comité dispose d'un bon nombre d'options. Nous pouvons convoquer des hauts fonctionnaires si nous le désirons.
Á (1115)
Le président: S'il vous plaît, ne le faites pas.
Le greffier: C'est le comité qui décide bien sûr.
Le président: Quel est l'échéancier pour une réponse?
Le greffier: Quarante-cinq jours.
Le président: Quarante-cinq jours ouvrables ou s'agit-il de jours civils?
Le greffier: Cela est précisé dans l'article du Règlement. Je crois qu'il s'agit de jours civils.
M. Roy Bailey: Je crois qu'il s'agit de jours civils.
Le président: Monsieur Herron, pourriez-vous vous engager à nous laisser savoir la semaine prochaine si cette question a été réglée de façon satisfaisante?
M. John Herron: Je le ferai bien sûr.
Le président: Merci. Et peut-être que le greffier peut faire le suivi auprès du BCP aujourd'hui pour que nous puissions agir.
[La séance se poursuit à huis clos]