FAIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 11
Le mercredi 20 novembre
2002
Le Comité
permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 15 h 47, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest,
sous la présidence de Bernard Patry, président.
Membres du Comité
présents :
Stéphane Bergeron, Aileen Carroll, Stockwell Day, John Duncan, l'hon. Art
Eggleton, Mark Eyking, Marlene Jennings, Francine Lalonde, Pat O'Brien et
Bernard Patry.
Membre substitut
présent :
Jason Kenney pour Deepak Obhrai.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Peter Berg, Gerald Schmitz
et Jay Sinha, attachés de recherche.
Conformément à l'article 108(2)
du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'intégration nord-américaine et
le rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la sécurité (voir le
procès-verbal du 28 octobre 2002, séance no 2).
Le Comité reprend l’examen
d’une ébauche de rapport.
Le Comité discute de ses
futurs travaux.
Il est convenu, --Que le
président soit autorisé à modifier le calendrier du Comité, établi pour les
semaines du 25 novembre et du 2 décembre 2002 et adopté par le Comité le 28
octobre 2002, afin de s’adapter à l’horaire des membres.
Il est
convenu, -- Que le Comité retienne les services de M. Louis Majeau pour réviser
le texte français du rapport du Comité sur les relations nord-américaines au
tarif horaire de 70 $ pour un montant ne dépassant pas11 200 $.
Il est
convenu, -- Que le Comité retienne les services de Paradigm Communications
(Donald G. Reid, associé) pour réviser le texte anglais du rapport du Comité
sur les relations nord-américaines au tarif horaire de 70 $ pour un
montant ne dépassant pas 11 200 $.
Il est
convenu, -- Que le Comité adopte le budget proposé de 87 816 $ pour son
étude sur les relations nord-américaines et que le président présente ledit
budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.
Il est
convenu, -- Que le Comité adopte le budget opérationnel proposé de
35 000 $ et que le président présente ledit budget au Sous-comité du
budget du Comité de liaison.
Il est
convenu, -- Que le Comité adopte le budget proposé de 31 200 $ pour
son étude sur la situation en Iraq et que le président présente ledit budget au
Sous-comité du budget du Comité de liaison.
À 18 h 05, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles