FAIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 40
Le jeudi 5 juin 2003
Le Comité
permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit
aujourd'hui à 15 h 38 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du
Centre, sous la présidence de Bernard Patry, président.
Membres du Comité
présents : Murray
Calder, Aileen Carroll, Irwin Cotler, Stockwell Day, John Duncan, John Harvard,
Francine Lalonde, l’hon. Diane Marleau, Bernard Patry et Karen Redman.
Membres substituts
présents : Ovid
Jackson pour André Harvey, Rahim Jaffer pour Keith Martin, Val Meredith pour
Deepak Obhrai, Claude Bachand pour Stéphane Bergeron, Brian Masse pour Alexa
McDonough.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
de la Bibliothèque du Parlement : James Lee et Marcus Pistor, attachés de
recherche.
Comparaît : L'honourable John Manley,
vice-premier ministre, ministre des Finances et ministre responsable des
questions frontalières.
Témoins : Du Bureau du Conseil privé :
Robert Fonberg, sous-secrétaire du Cabinet (Opérations); Graham Flack,
directeur des opérations, Groupe de travail sur les frontières.
Conformément à l'article
180(2), du Règlement et au chapitre 9 du rapport du décembre 2002 Partenaires
en Amérique du Nord : Cultiver les relations du Canada avec les Etats-Unis
et le Mexique, le Comité entreprend l’étude des questions frontalières
depuis la signature de la Déclaration sur la frontière intelligente de décembre
2001 (voir le procès-verbal du 6 février 2003, séance no 16).
Le vice-premier ministre
fait une déclaration et, avec Graham Flack, répond aux questions.
À 16 h 13, la séance est
suspendue.
À 16 h 32, la séance
reprend.
À 17 h 08, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles