NDVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 2e SESSION
Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le jeudi 30 janvier 2003
| ¿ | 0920 |
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Le président (M. David Pratt (Nepean—Carleton, Lib.)) |
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Mme Elsie Wayne |
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Le président |
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M. Claude Bachand (Saint-Jean, BQ) |
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Le président |
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M. David Price (Compton—Stanstead, Lib.) |
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Le président |
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Le président |
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M. Ivan Grose (Oshawa, Lib.) |
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Le président |
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M. Michel Rossignol (attaché de recherche auprès du comité) |
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Le président |
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Mr. Michel Rossignol |
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Le président |
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M. Ivan Grose |
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Le président |
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M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore, NPD) |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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M. David Price |
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Le président |
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M. David Price |
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Le président |
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Mme Cheryl Gallant (Renfrew—Nipissing—Pembroke, Alliance canadienne) |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
| ¿ | 0930 |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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Mme Cheryl Gallant |
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Le président |
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M. Michel Rossignol |
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Le président |
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M. Michel Rossignol |
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Le président |
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M. Michel Rossignol |
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Le président |
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Mme Elsie Wayne |
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Le président |
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Mme Elsie Wayne |
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Le président |
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Mme Elsie Wayne |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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M. Claude Bachand |
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Le président |
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M. Claude Bachand |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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La greffière du comité |
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M. Peter Stoffer |
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La greffière |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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La greffière |
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Le président |
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M. Joe McGuire (Egmont, Lib.) |
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Le président |
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M. Ivan Grose |
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Le président |
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M. Claude Bachand |
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Le président |
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Mme Elsie Wayne |
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Le président |
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Mme Elsie Wayne |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
| ¿ | 0935 |
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Le président |
CANADA
Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 30 janvier 2003
[Enregistrement électronique]
¿ 
(0920)
[Traduction]
Le président (M. David Pratt (Nepean—Carleton, Lib.)): J'aimerais déclarer ouverte la séance du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants. Nous aimerions remercier et saluer le député d' Etobicoke-Nord, lui souhaiter la bienvenue au Comité de la défense et passer à l'examen des articles qui figurent à notre ordre du jour.
Le premier point concerne le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui contient au total trois motions qui portent sur nos délibérations du début de la semaine. Procédons. Quelqu'un veut proposer la motion?
Mme Elsie Wayne: Je le propose.
Le président: Elsie propose la motion.
Nous allons maintenant procéder au débat.
Claude.
[Français]
M. Claude Bachand (Saint-Jean, BQ): On discute de la motion pour adopter ce qu'on a adopté en comité restreint cette semaine, j'imagine. J'avais suggéré qu'on nous fasse une présentation globale de tout ce qui s'appelle protocole, traité, et il ne me semble pas voir cela dans le document. Est-ce que c'est là?
[Traduction]
Le président: On m'informe que ce rapport a été formulé au moment... il sera ajouté à cet aperçu de l'étude. On reconnaît qu'il en fait partie. Je crois que tout le monde est d'accord pour dire que votre suggestion était bonne, Claude, et que les documents portant sur la coopération pour la défense entre le Canada et les États-Unis font faire partie de l'équation pour ce qui est de l'étude. Je pense que c'est tout.
Y a-t-il d'autres questions ou observations? Elsie a proposé la motion.
M. David Price (Compton—Stanstead, Lib.): J'appuie la motion, monsieur le président.
Le président: David appuie la motion.
(La motion est adoptée)
Le président: Il n'y a rien d'autre à dire en ce qui a trait aux témoins alors? Si vous avez des suggestions en ce qui concerne les témoins, vous pouvez les faire n'importe quand.
M. Ivan Grose (Oshawa, Lib.): J'ai remarqué deux ou trois choses. J'ai constaté que vous songez à inviter des représentants de l'Association de la force aérienne du Canada mais pas de la Légion royale canadienne. Cela leur coupera l'herbe sous le pied. Peut-être devrions-nous simplement inscrire leur nom et leur faire plaisir.
Le président: En fait, vous soulevez un bon point Ivan. Y a-t-il une raison pour laquelle l'Association de la force aérienne du Canada a été incluse?
M. Michel Rossignol (attaché de recherche auprès du comité): Non il a été ajouté en raison de...
Le président: À strictement parler, toutefois, l'Association de la force aérienne du Canada n'est pas une association d'anciens...
Mr. Michel Rossignol: Non, la Légion est l'organisme qui représente les anciens combattants. L'Association de la force aérienne du Canada a été ajoutée pour les aspects ayant trait à l'industrie, à la force aérienne et autres choses du genre.
Le président: Si nous avions invité des anciens combattants de l'armée, de la marine et de l'aviation, nous aurions peut-être eu des problèmes dans nos rapports avec la Légion. En toute franchise, toutefois, je ne suis pas sûr que la Légion ajouterait beaucoup à ce débat.
M. Ivan Grose: Je partage votre opinion.
J'ai aussi remarqué que nous n'avons aucun représentant des réserves. Elles constituent une composante importante de la force régulière maintenant. Dans ma localité, nous avons un régiment blindé qui s'entraîne avec les Américains. Nous avons trois généraux qui étaient colonels de régiment et qui sont devenus commandants de secteur. Je crois qu'ils pourraient ajouter quelque chose au débat étant donné qu'il y a beaucoup d'interactions. Je ne sais pas si c'est vrai pour tous les régiments, mais ça l'est pour le nôtre.
Le président: C'est une bonne suggestion.
Je crois que Peter avait une observation à faire. Nous allons ensuite passer à David puis à Mme Gallant.
M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore, NPD): Monsieur le président, pour les noms...
Le président: Est-ce que vous voulez parler des réserves, Peter?
M. Peter Stoffer: Non, c'est au sujet de la liste des témoins.
Le président: D'accord.
Quelqu'un a-t-il autre chose à dire au sujet de l'observation d'Ivan?
David, vous pouvez maintenant parler des réserves.
M. David Price: Oui, je veux simplement poursuivre.
Ivan a tout à fait raison. Je sais que mes unités de réserve s'entraînent constamment avec les Américains. Il y a un lien et je crois qu'il s'agit d'un aspect que nous devrions aborder. En fait, une partie des membres du Comité de la défense se sont déjà rendus à Fort Lewis pour visiter nos unités de réserve qui s'y trouvaient et s'entraînaient avec les Américains.
Le président: Nous étions ensemble là-bas, je crois.
M. David Price: Je crois que c'est important.
Le président: Madame Gallant, avez-vous quelque chose à dire au sujet des réserves?
Mme Cheryl Gallant (Renfrew—Nipissing—Pembroke, Alliance canadienne): Non, pas au sujet des réserves.
Le président: Peter et ensuite madame Gallant.
M. Peter Stoffer: Aimeriez-vous que je vous donne verbalement quelques noms pour ajouter à la liste des témoins?
¿ (0930)
Le président: Si vous avez des suggestions, vous pouvez en faire part au comité.
M. Peter Stoffer: J'ai juste deux ou trois noms.
Lorsque nous nous sommes rendus au NORAD, nous avons rencontré le lieutenant-général Ken Pennie et je crois comprendre qu'il assume une fonction qui se rapporte aux discussions conjointes qui ont cours. Je crois qu'il sagirait d'un bon témoin.
Le président: Son nom figure en bas de la liste.
M. Peter Stoffer: Il y aurait aussi l'amiral Dusty Miller. Il était à Norfolk, en Virginie et il a pris du galon également.
Il y a aussi Dan Middlemiss de la Nouvelle-Écosse. Il est bien connu dans les cercles de réflexion stratégique.
Parmi d'autres organisations figurent le Royal United Services Institute of Nova Scotia. Bruce MacDonald en est le président et je peux vous obtenir son numéro de téléphone. Il y a un groupe dans le Canada Atlantique qui effectue beaucoup d'études universitaires sur la sécurité portuaire, la coopération avec les États-Unis et autres sujets du genre et je pense qu'il s'agirait de très bons témoins à interroger.
Le président: Tant qu'ils s'attachent à la défense, parce que je crois que nous avons eu ce débat...
M. Peter Stoffer: Oui, et ils sont tous d'anciens militaires.
Le président: Très bien.
Madame Gallant et puis ce sera le tour d'Elsie.
Mme Cheryl Gallant: Dans l'aperçu, on fait allusion à la coopération entre le U.S. Department of Homeland Security et le BPIEPC. J'aimerais que nous convoquions un témoin du BPIEPC pour qu'il nous explique la forme que revêt cette collaboration.
En outre, comme nos forces spéciales coopèrent de plus il serait peut-être avisé d'inviter le vice-amiral Greg Madison.
Le président: Le nom de Margaret Purdy figure sur la liste. Elle travaille pour le BPIEPC.
Est-ce que l'amiral Madison figure sur la liste? Non?
M. Michel Rossignol: Non, nous avons le chef d'état-major de la Défense.
Le président: D'habitude l'amiral Madison vient avec le général Ray Henault, toutefois. N'est-il pas le vice-chef d'état-major de la Défense?
M. Michel Rossignol: Oui et le nom du vice-chef figure sur la liste.
Le président: S'agit-il du vice-chef qui est responsable de...?
M. Michel Rossignol: Non, le sous-chef est responsable des forces spéciales.
Le président: Y a-t-il autre chose?
Nous donnons maintenant la parole à Elsie qui sera suivie de Peter.
Mme Elsie Wayne: Il y a tout juste une semaine, j'ai eu l'occasion d'adresser la parole au Royal United Services Institute au centre Gagetown ainsi j'ai aussi parlé au général Lou Cuppens. Son nom devrait figurer sur la liste.
Il est également lié au Royal United Services Institute. Il est venu me voir parce que le peu d'argent que l'organisme recevait depuis toujours pour le travail qu'il accomplit dans le domaine militaire et pour se tenir au courant de tout a cessé de lui être versé tout juste le mois dernier. Pour la première fois, le MDN a cessé de lui verser cet argent sous prétexte qu'il ne disposait pas des fonds pour le faire. Je pense qu'on parle d'environ 17 000 $ au maximum pour le Royal United Services Institute à l'échelle du pays. De toute façon, il devrait venir nous parler relativement à ces autres questions.
Le président: Je conviens que le général Cuppens constituerait un très bon témoin. Je crois qu'il a été commandant adjoint du NORAD à un certain moment.
Mme Elsie Wayne: Oui il a été commandant adjoint.
Le président: Pour ce qui est des allocations aux divers organismes...
Mme Elsie Wayne: Non, je vous ai simplement mentionné cela. Cependant ce n'est pas la raison pour laquelle nous le convoquerions. Il devrait venir nous rencontrer pour discuter de la situation actuelle.
Le président: Très bien.
Peter avez-vous autre chose à ajouter?
M. Peter Stoffer: Oui.
Je constate en regardant la liste qu'on y trouve surtout des témoins de centre-droite ou qui penchent vers la droite. Pour mieux l'équilibrer simplement, j'ai pensé que nous pourrions peut-être offrir à M. Lloyd Axworthy l'occasion de comparaître.
Le président: Ce radical de gauche?
Des voix: Oh oh!
M. Peter Stoffer: Ohé! Si vous voulez en tant que comité écouter tous les points de vue, M. Axworthy ne fait plus désormais partie du gouvernement, il travaille au sein d'un institut. Je crois qu'il serait équitable—
Le président: Je crois que nous devrions l'inviter à comparaître.
M. Peter Stoffer: Il revient à lui de décider de comparaître ou non.
Le président: Ou un autre représentant de l'institut peut le remplacer s'il n'est pas en mesure de comparaître.
M. Peter Stoffer: Bien sûr, parce cela permettrait simplement selon moi d'arriver à un certain équilibre.
Il y a aussi un type du Nouveau-Brunswick qui a fait un exposé il y a deux ou trois ans. Son nom m'échappe, mais j'avais trouvé son exposé très intéressant. Il s'agissait d'un professeur du Nouveau-Brunswick. Vous en rappelez-vous?
Le président: David Charters?
M. Peter Stoffer: David Charters, c'est lui. Il nous avait donné, je crois, un très bon point de vue mesuré sur les questions militaires.
Le président: Nous pouvons inviter ces deux hommes à comparaître, de toute évidence. Je crois qu'avec cette liste de témoins nous pourrions facilement nous rendre jusqu'à l'automne, en toute franchise.
M. Peter Stoffer: C'est une bonne façon d'agir.
Le président: Je ne pense pas que nous manquerons de l'eau à notre moulin de cette façon.
Claude.
[Français]
M. Claude Bachand: Compte tenu que le ministre Graham est en train de faire une revue de sa politique, je me demande si quelqu'un du ministère des Affaires étrangères pourrait venir nous expliquer ce qu'il voit comme relations Canada--États-Unis sur le plan militaire. Cela pourrait nous donner l'occasion de contribuer un peu à sa propre revue de politique, alors que nous n'avons pas commencé la nôtre. Je pense que ce serait important de faire les deux, mais je ne veux pas revenir sur cette discussion. Cela m'apparaîtrait une façon indirecte de se mêler un peu de ce qui se passe aux Affaires étrangères.
[Traduction]
Le président: Pour vous répondre brièvement, Claude, je crois que nous pourrions probablement profiter d'une fertilisation intersectorielle.
M. Claude Bachand: Tout à fait.
Le président: Les idées qui émaneraient des observations faites par différents ministères sur cette question sont très importantes.
Y a-t-il autre chose Claude? Non? D'accord.
Est-ce que vous êtes satisfaits de la façon dont nous avons couvert la question des témoins? Oui? Très bien.
L'autre point que j'avais inscrit à l'ordre du jour portait vraiment sur la création et le fonctionnement du Sous-comité des affaires des anciens combattants. On m'informe maintenant que toutes les listes ont été soumises en ce qui a trait à la participation de tous les partis au sous-comité. Le comité se réunira donc mercredi prochain à 17 h 30 dans une salle qui reste à déterminer. Vous pouvez avec espoir inscrire cela à votre calendrier et agir en conséquence.
Peter, vous aviez une question?
M. Peter Stoffer: Notre parti vous a-t-il envoyé la liste complète?
La greffière du comité: Oui.
M. Peter Stoffer: Pour le porte-parole?
La greffière: Pour le porte-parole, non.
Le président: Peter, êtes-vous également le porte-parole en matière d'anciens combattants?
M. Peter Stoffer: Pour l'instant, oui. Je ne sais toutefois pas si je le serai la semaine prochaine. Notre nouveau chef n'a pas encore annoncé les postes de porte-parole.
La greffière: Je n'ai rien entendu dire au sujet des nouveaux postes, je vais donc revérifier. J'avais reçu quelque chose il y a quelques semaines.
Une voix: Qui figure sur la liste du côté du gouvernement?
Le président: Du côté du gouvernement nous avons M. Grose, M. Wood, M. McTeague, M. Provenzano et Mme Ur. Je suis toutefois convaincue que cette liste pourrait être modifiée après consultation avec le bureau du whip.
M. Joe McGuire (Egmont, Lib.): Le whip a-t-il consulté les membres de ce comité pour savoir s'ils veulent siéger au sous-comité?
Le président: Nous devons parfois nous incliner devant le fait accompli relativement à ces questions.
M. Ivan Grose: Bienvenu dans la réalité.
Le président: Les membres qui aimeraient siéger à ce sous-comité, que ce soit du côté du gouvernement ou du côté de l'opposition, devraient le signaler à leur whip. Nous avons du mal à établir une liste. Ce fut un soulagement, dans mon cas à tout le moins, d'obtenir finalement la liste et de pouvoir ainsi mettre ce comité en branle.
Y a-t-il autre chose?
Claude.
[Français]
M. Claude Bachand: Je reviens sur le lien qu'on doit garder avec le Sous-comité des anciens combattants. Si le sous-comité se réunit mercredi prochain, par exemple, est-il libre de faire les travaux qu'il veut ou doit-il accepter le mandat qui vient du grand comité ici?
[Traduction]
Le président: Le sous-comité est ainsi maître de ses propres façons de procéder relativement aux questions qu'il veut examiner. Bien sûr, il devra faire rapport à ce comité, le comité principal, pour ce qui est des rapports qu'il veut préparer.
Mme Elsie Wayne: Notre comité s'est rendu dans l'ouest, vous vous souvenez? Nous nous sommes ensuite déplacés en Ontario et au Québec pour jeter un coup d'oeil aux hôpitaux d'anciens combattants. Nous ne nous sommes pas allés dans l'est jusqu'aux provinces maritimes, toutefois, alors que nous devions le faire. On nous y attend toujours.
Le président: Nous avons annulé un voyage en septembre.
Mme Elsie Wayne: Oui.
Le président: Nous espérons obtenir une certaine collaboration en ce qui concerne les déplacements.
Y a-t-il d'autres questions que les membres veulent soulever?
Peter.
M. Peter Stoffer: Comme je l'ai dit l'autre jour, pour ce qui est de certains dépassements de coûts et les perceptions d'un gaspillage effrayant au sein du ministère, nous devons à tout le moins convoquer un représentant du ministère pour qu'il nous explique certaines de ces dépenses. Comme je l'ai déjà dit, il devient très difficile, surtout pour moi, de défendre et de revendiquer de nouvelles ressources alors que les ressources actuelles semblent être gaspillées. Je ne verrais pas d'inconvénient à ce que quelqu'un comparaisse devant le comité pour que nous puissions l'interroger sur ce qui se passe. Nous pouvons poser des questions au sujet de la chaîne d'approvisionnement, des systèmes de radar, de l'entraînement en vol de l'OTAN et du système par satellite. Tous les deux ou trois mois, nous entendons dire qu'un certain nombre de millions de dollars ont été gaspillés. Il faut que ça cesse.
Vous avez raison. Chaque ministère, surtout un ministère de cette envergure, connaîtra des dérapages. Cependant, si la population canadienne doit appuyer le ministère dans ces demandes de ressources supplémentaires, nous voulons au moins parler à quelqu'un qui peut rendre compte de certaines erreurs de jugement et qui peut au moins nous dire exactement ce qui s'est passé pour que nous n'ayons pas à l'apprendre par les gros titres des journaux et que nous puissions mieux comprendre.
¿ (0935)
Le président: Comme je crois l'avoir mentionné à notre dernière réunion, Peter, nous aurons l'occasion de convoquer le ministre relativement aux prévisions budgétaires. Il faut que cela se fasse. Ces questions sont de toute évidence d'actualité depuis un certain nombre de mois. Un budget sera déposé sous peu et certaines annonces seront faites en ce qui concerne les dépenses de défense, je crois.
Ce sont les bonnes questions à poser au ministre lorsqu'il comparaît devant le comité. C'est lui qui est responsable à cet égard. Je ne suis pas en désaccord avec vous quant à l'importation de ces questions. Les membres du comité s'entendent, je crois, pour dire que nous devons foncer en ce qui concerne l'étude Canada-États-Unis mais que nous aurons des occasions d'interroger le ministre relativement à ces questions qui nous préoccupent en grand nombre.
Je vous remercie.
La séance est levée.