SMEM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 1
Le mercredi 30 octobre 2002
Le
Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la
procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 45, dans
la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marcel Proulx,
président.
Membres du Sous-comité
présents :
Rick Borotsik, Yvon Godin, Michel Guimond, Marcel Proulx et Chuck Strahl.
Membre substitut présent
: Claude Duplain
pour Tony Tirabassi.
Aussi présent : De la Bibliothèque du
Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Témoins : De la Chambre des communes :
Art Hanger, Ghislain Fournier, Pat Martin for Bill Blaikie, Gary Lunn, Monique
Guay, Eugène Bellemare, John Herron, Bev Desjarlais, Pauline Picard, Gurmant
Grewal, Guy St-Julien, Peter Stoffer, Stéphane Bergeron, Clifford Lincoln,
Charles Caccia, Libby Davies, Réal Ménard, Richard Marceau, John Williams, John
Bryden, Svend Robinson, Joe Clark, Bill Casey, Odina Desrochers pour Bernard
Bigras, John McKay, Peter Stoffer pour Lorne Nystrom, Keith Martin, Scott Reid
et Roy Cullen.
Conformément à l'article
108(3)a)(iv) du Règlement, le Sous-comité examine les affaires qui
feront l'objet d'un vote.
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 30, la séance est suspendue.
À 17 h 45, la séance
reprend.
Les témoins font des déclarations et
répondent aux questions.
À
20 h 15, le Sous-comité déclare le huis clos pour choisir les
affaires qui feront l’objet d’un vote.
Il est
convenu – Que le président du Sous-comité, ou son représentant désigné,
présente les recommandations au Comité permanent de la procédure et des
affaires de la Chambre.
À 21 h 15, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Marc Toupin