AANO Réunion de comité

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Colin Mayes, président.

Rosemary Bender fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 6, la séance reprend à huis clos.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 12 h 35, la séance est suspendue.

À 12 h 35, la séance reprend en publique.

Sur motion de Harold Albrecht, il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté; que le président présente ce rapport à la Chambre; que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style); et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Le président présente le quatrième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord a l’honneur de présenter son QUATRIÈME RAPPORT

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 5 février 2007 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que l’étude sur le logement comprenne les séances d’information des hauts fonctionnaires comme prévu, et que ces séances prennent la forme d’un rapport de situation focalisant sur les progrès accomplis jusqu’ici et sur les plans d’avenir pertinents.

2. Que le Comité entreprenne une étude sur le bien-être des enfants.

Respectueusement soumis,

COLIN MAYES

président

Sur motion de Anita Neville, il est convenu, — Que le quatrième projet de rapport du programme et de la procédure soit adopté.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.