AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le mercredi 10 mai 2006

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l'article 106(1) du Règlement.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rod Bruinooge, Jean Crowder, Nancy Karetak-Lindell, Marc Lemay, Yvon Lévesque, Inky Mark, Colin Mayes, Gary Merasty, l'hon. Anita Neville et Todd Norman Russell.

Membres substituts présents : Brian Storseth remplace Maurice Vellacott.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste ; Marlisa Tiedemann, analiste.

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Daniel Ricard, sous-ministre adjoint principal intérimaire, Politiques et orientation stratégique; Eric Guimond, directeur intérimaire, Direction de la recherche stratégique et de l'analyse; Sandra Ginnish, directrice générale, Direction générale des traités, de la recherche, des relations internationales et de l'égalité entre les sexes; Sacha Senécal, gestionnaire de recherches statégiques, Direction de la recherche et de l'analyse stratégique, Direction générale des traités, de la recherche, des relations internationales et de l'égalité entre les sexes.

Maurice Vellacott ayant soumis sa démission comme président du Comité, le greffier du Comité préside à l'élection d'un président.

Sur motion de Harold Albrecht, il est convenu, — Que Colin Mayes soit élu président du Comité.

Marc Lemay propose, — Que le président fasse parvenir au ministre des affaires indiennes et du Nord canadien une lettre de félicitations pour l'approbation de l'accord de règlement final relatif aux pensionnats indiens et le lancement immédiat d'un programme de paiement anticipé.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information des hauts-fonctionnaires du ministère des affaires autochtones et du développement du Grand Nord.

Eric Guimond fait une présentation et répond aux questions.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Roger Préfontaine

2006/05/11 16 h 9