CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le mardi 26 septembre 2006

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 9 h 23, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Norman Doyle, président.

Membres du Comité présents : Johanne Deschamps, Barry Devolin, Norman Doyle, Meili Faille, Raymonde Folco, Nina Grewal, Rahim Jaffer, l'hon. Jim Karygiannis, Ed Komarnicki, Bill Siksay, l'hon. Andrew Telegdi et Blair Wilson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jennifer Bird, analyste ; Andrew Kitching, analyste.

Témoins : L'Alliance canadienne du secteur de l'établissement des immigrants (ACSEI) : Reza Shahbazi, président; Fariborz Birjandian, membre à titre personnel; Chris Friesen, secrétaire; Bridget Foster, membre à titre personnel; Stephan Reichhold, membre à titre personnel.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 21 juin 2006, le Comité entreprend son étude sur les réfugiés.

Reza Shahbazi, Fariborz Birjandian, Chris Friesen, Bridget Foster et Stephen Reichhold font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le 2e Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Bill Siksay propose, - Que le Comité adopte le plan de travail suivant:

Mardi 26 septembre 2006 - Réfugiés (Témoins de l'Alliance canadienne du secteur de l'établissement des immigrants (ACSEI))

Jeudi 28 septembre 2006 - Projet de Loi C-14 (Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté (adoption) (Étude article par article)

Mardi 3 octobre 2006 - Réfugiés (Témoins du Conseil canadien pour les réfugiés)

Jeudi 5 octobre, 2006 - Réfugiés (Témoins du Conseil canadien pour les réfugiés)

Mardi 17 octobre 2006 - Un segment sur « Les immigrants criminels » du 17 avril 2006 (Témoins: Journaliste de W-5, M. Victor Malarek et des hauts fonctionnaires de CIC et de l'ASFC)

Jeudi 19 octobre 2006 - Réfugiés (Témoins du Comité d'asile)

Mardi 24 octobre 2006 - Révolution hongroise - Sa signification dans la perspective historique de la politique canadienne concernant les réfugiés (Témoin : Carol Turner)

Jeudi 26 octobre 2006 - Étude sur les centres de détention - Certificats de sécurité (Témoins : Hauts fonctionnaires des ministères de CIC et de l'ASFC)

Les lundi et mardi, 30 et 31 octobre 2006 - Visite à des centres de détention à Kingston

Jeudi 2 novembre 2006 - Réfugiés (Témoins des initiatives oecuméniques canadiennes pour la justice (KAIROS))

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

William Farrell

2006/09/26 14 h 12