INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le mardi 17 octobre 2006

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Rajotte, président.

Membres du Comité présents : André Arthur, Colin Carrie, Paul Crête, Susan Kadis, l'hon. Jean C. Lapierre, Brian Masse, l'hon. Dan McTeague, James Rajotte, Bev Shipley, l'hon. Belinda Stronach, Dave Van Kesteren et Robert Vincent.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste ; Dan Shaw, analyste.

Témoins : Ministère des Finances : Nancy Horsman, directrice, Division de l'impôt des entreprises, Direction de la politique de l'impôt; Kevin Shoom, chef interimaire, Développement économique, Division de l'impôt des entreprises, Direction de la politique de l'impôt. Produits alimentaires et de consommation du Canada : Gemma Zecchini, vice-présidente senior, Politique publique; me Blake Johnston, vice-président des affaires gouvernementales.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les défis auxquels est confronté le secteur manufacturier canadien.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 36, la séance reprend.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 37, la séance est suspendue.

À 17 h 39, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Que le format et la liste des témoins pour la réunion du Comité prévue pour le jeudi 19 octobre 2006 sur les instructions en matière politique proposées pour le CRTC demeurent inchangés; et que toutes les autres organisations qui ont demandé à témoigner soient invitées à soumettre un mémoire écrit.

Qu’un représentant d’Électro-Fédération Canada soit invité à témoigner devant le Comité dans le cadre de son étude sur les défis auxquels est confronté le secteur manufacturier du Canada.

Que, dans le cadre de son étude sur les défis auxquels est confronté le secteur manufacturier canadien, le Comité demande l’autorisation de se déplacer à Halifax, à Montréal, à Granby, à Oshawa, à Toronto, à Windsor et à Edmonton au cours de la semaine du 20 novembre 2006 afin d’y tenir des audiences publiques et d’effectuer des visites sur place.

Que le président soit autorisé, au nom du Comité, à préparer un budget de déplacement et à le présenter au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

À 18 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

James M. Latimer

2006/10/18 15 h 5