INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 21

Le jeudi 19 octobre 2006

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Rajotte, président.

Membres du Comité présents : André Arthur, Colin Carrie, Paul Crête, Brian Masse, l'hon. Dan McTeague, James Rajotte, Bev Shipley, Dave Van Kesteren et Robert Vincent.

Membres substituts présents : L'hon. Mauril Bélanger remplace l'hon. Jean C. Lapierre et Brent St. Denis remplace Susan Kadis.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste ; Dan Shaw, analyste.

Témoins : Primus Telecommunications Canada Inc. : Ted Chislett, président et chef des opérations. L'Union des consommateurs : Geneviève Duchesne, analyste, Politiques et réglementation en matière de télécommunications, radiodiffusion et inforoutes. Rogers Communications Inc. : Kenneth Engelhart, vice-président, Affaires règlementaires. Bell Canada : Lawson A.W. Hunter, vice-président exécutif et chef des services corporatifs. Centre pour la défense de l'intérêt public : Michael Janigan, directeur exécutif et avocat conseil. Vidéotron Ltée : Luc Lavoie, vice-président exécutif, Affaires corporatives, Québecor Inc.. Coalition québécoise de fournisseurs d'accès Internet : Sophie Léger, porte-parole, Présidente, Inter.net; chef de l'exploitation, Universe Communications Corporation. MTS Allstream Inc. : John A. MacDonald, président, Solutions d'entreprise. COGECO Inc. : Yves Mayrand, vice-président, Affaires corporatives. SaskTel : John Meldrum, vice-président, Conseiller juridique et affaires réglementaires. Canadian Cable Systems Alliance : John Piercy, président, Comité Telecom, Président, Mountain Cablevision. Bell Aliant Communications régionales : Michael R. Roberts, vice-président, Affaires gouvernementales et réglementaires. Shaw Communications inc. : Jim Shaw, chef de la direction. TELUS Communications : Janet Yale, vice-présidente exécutive, Affaires corporatives.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 28 septembre 2006, le Comité entreprend son étude sur les instructions en matière politique proposées pour le CRTC .

Les témoins du Groupe, 1 ESLT (Entreprises de services locaux titulaires) font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 17, la séance est suspendue.

À 16 h 20, la séance reprend.

Les témoins du Groupe 2, Entreprises de câblodistribution font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 9, la séance est suspendue.

À 17 h 12, la séance reprend.

Les témoins du Groupe 3, Les nouveaux arrivants et l'intérêt public font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

James M. Latimer

2006/10/24 13 h 41