AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le lundi 14 avril 2008

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Barry Devolin, le président.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rod Bruinooge, Rob Clarke, Jean Crowder, Barry Devolin, Nancy Karetak-Lindell, Tina Keeper, Marc Lemay, l'hon. Anita Neville et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Gérard Asselin remplace Yvon Lévesque.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

Témoins : Six Nations of the Grand River : Bill Montour; Philip Monture, chercheur en matière de terres. Oneida Nation of the Thames : Olive Elm, conseiller; Randall Phillips; Martin Powless, administrateur des terres et des successions. Mohawks of the Bay of Quinte : Lisa Maracle, rechercheuse; R. Donald Maracle, Bande no. 38. Conseil des Mohawks de Kahnawake : Mike Delisle; Christine Zachary Deom. Conseil des Mohawks d'Akwesasne : William Sunday; Tim Thompson.

Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 10 décembre 2007, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-30, Loi constituant le Tribunal des revendications particulières et modifiant certaines lois en conséquence.

Le chef Bill Montour, le chef Randal Phillips, le chef R. Donald Maracle, le grand chef Tim Thompson, le grand chef Mike Delisle, Olive Elm et Lisa Maracle font des déclarations et, avec Philip Monture, Christine Zachary Deom et Martin Powless, répondent aux questions.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bonnie Charron

2008/04/15 14 h 9