AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 30

Le mercredi 28 mai 2008

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 35, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Barry Devolin, le président.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rod Bruinooge, Rob Clarke, Jean Crowder, Barry Devolin, Nancy Karetak-Lindell, Tina Keeper, Marc Lemay, l'hon. Anita Neville, Todd Norman Russell et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Brian Murphy remplace l'hon. Anita Neville, Jean-Yves Roy remplace Yvon Lévesque et Denise Savoie remplace Jean Crowder.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste.

Témoins : Société canadienne d'hypothèques et de logement : Sharon Matthews, vice-présidente, Secteur d'aide au logement; John Black, directeur, Politiques et recherches visant les besoins en logement. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Christine Cram, sous-ministre adjointe principale intérimaire, Politiques socio-économiques et opérations régionales; Marc Brooks, Directeur général, Direction générale du développement communautaire, Politiques socio-économiques et opérations régionales. Résolution des questions des pensionnats indiens Canada : Gina Wilson, sous-ministre adjointe; Aideen Nabigon, directrice générale, Planification, partenariat et communication.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 15 h 37, la séance est suspendue.

À 15 h 38, la séance reprend en publique.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2008-2009 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, L30, L35, 40, 45, 50, 55 et 60 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN renvoyés au Comité le 28 février 2008.

Sharon Matthews et Christine Cram font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend.

Gina Wilson fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 9, la séance est suspendue.

À 17 h 14, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité commence son étude sur le projet de loi C-34, Loi portant mise en vigueur de l'accord définitif concernant la Première Nation de Tsawwassen et modifiant certaines lois en conséquence le 4 juin 2008, avec la comparution du ministre pendant une heure et la comparution de la chef Kim Baird pendant une heure également, et que la greffière du Comité établisse une proposition budgétaire et qu’elle le soumette à l’approbation du Comité le 29 mai 2008.

À 17 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bonnie Charron

2008/05/30 14 h 40