Passer au contenu

SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 13
 
Le lundi 12 mai 2008
 

Le Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à 12 h 6 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Scott Reid, président.

 

Membres du Sous-comité présents : L'hon. Jason Kenney, Wayne Marston, Scott Reid, Mario Silva et David Sweet.

 

Membres substituts présents : Johanne Deschamps remplace Caroline St-Hilaire.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marcus Pistor, analyste; Robert Dufresne, analyste.

 

Témoins : Amnistie internationale : Hilary Homes, responsable de la campagne, Justice internationale, sécurité et droits de la personne. Coalition canadienne pour les droits des enfants : Kathy Vandergrift, présidente, Conseil d'administration.

 
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international le 13 novembre 2008 et à la motion adoptée le Sous-comité le 11 mars 2008, le Sous-comité reprend son étude sur le cas d'Omar Khadr.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.
 

À 13 h 8, la séance est suspendue.

À 13 h 14, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que Craig Forcese soit invité à comparaître au sujet de l'affaire Omar Khadr le 26 mai 2008.

 

À 13 h 51, la séance est suspendue.

À 13 h 51, la séance reprend.

 

À 13 h 58, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Sous-comité,



Roger Préfontaine

 
 
2008/05/13 9 h 51