SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le lundi 26 mai 2008

Le Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à 12 h 14 (séance télévisée), dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Scott Reid, président.

Membres du Sous-comité présents : L'hon. Irwin Cotler, Wayne Marston, Scott Reid, Mario Silva et David Sweet.

Membres substituts présents : Claude Bachand remplace Caroline St-Hilaire et Pierre Poilievre remplace l'hon. Jason Kenney.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marcus Pistor, analyste ; Robert Dufresne, analyste.

Témoins : À titre personnel : Craig Forcese, professeur agrégé, Faculté de droit, Université d'Ottawa; Catherine Archibald, étudiante, Section de common law, Université d'Ottawa; Clare Crummey, étudiante, Section de common law, Université d'Ottawa; Andrew Harrington, étudiant, Section de common law, Université d'Ottawa; Miguel Mendes, étudiant, Section de common law, Université d'Ottawa; Ajmal Pashtoonyar, étudiant, Section de common law, Université d'Ottawa; Sean Richmond, étudiant, Section de common law, Université d'Ottawa.

Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international le 13 novembre 2008 et à la motion adoptée le Sous-comité le 11 mars 2008, le Sous-comité reprend son étude sur le cas d'Omar Khadr.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 27, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Roger Préfontaine

2008/05/28 12 h 7