HUMA Réunion de comité

    Bonjour.

    Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum. Conformément à l’article 106 du Règlement, nous allons élire le président du comité. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

    Madame Cadman.

    Je propose que Dean Allison soit élu au poste de président.

    Y a-t-il d’autres propositions?

    Mme Cadman propose que M. Dean Allison assume la présidence du comité. Plaît-il au comité d’adopter cette motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare M. Allison élu.

    Si le comité est d’accord, nous allons maintenant élire les vice-présidents.

    Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

    Je propose la candidature de Raymonde Folco à la vice-présidence du comité.

    Mme Minna propose que Mme Folco soit élue première vice-présidente. Plaît-il au comité d’adopter cette motion?

    (La motion est adoptée.)

     Je déclare Mme Folco élue vice-présidente.

    Je propose M. Lessard comme deuxième vice-président.

     Nous avons une deuxième motion. Mme Beaudin propose M. Lessard comme deuxième vice-président.

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare M. Lessard élu second vice-président du comité.

    J’invite maintenant M. Allison à occuper le fauteuil.

    Je vous souhaite tous la bienvenue. Je ne vais pas vous garder ici trop longtemps aujourd'hui. Nous devons toutefois parler de nos travaux futurs. Je sais que nous en avons parlé entre nous, mais je veux m'assurer que nous sommes sur la même longueur d’onde.

    Étant donné que le projet de loi C-50 a été renvoyé à notre comité, il faudrait envisager d’en entamer l'examen tout de suite. J’aimerais savoir si vous êtes tous d'accord pour procéder ainsi.

    Permettez-moi de vous rappeler les autres examens en cours. Nous avons quelques projets de loi d’initiative parlementaire. Je crois qu’hier soir, un troisième texte de loi s’est ajouté à notre liste. Il nous reste également à terminer notre étude sur la pauvreté. L’idéal, ce serait de l’achever d’ici l'hiver, mais nous verrons quels en seront les résultats. De plus, il y a la possibilité d’aller dans l’Ouest. Nous allons aussi en parler.

    Ma question au comité est donc la suivante. Voulez-vous procéder de cette manière, en commençant par le projet de loi C-50? Je vous laisse décider de la durée de la séance d’aujourd'hui. Nous tiendrons d'autres réunions du comité de direction afin de déterminer l’ordre des travaux futurs. Pour l’instant, c'est ce que je vous propose pour que nous allions de l’avant.

    Nous allons noter le nom des personnes qui souhaitent intervenir.

    Tony, la parole est à vous.

    Jusqu’à maintenant, vos recommandations me conviennent. Il faudrait s’attaquer rapidement à l’examen du projet de loi C-50. En fait, j'ai avec moi une liste de témoins à déposer auprès du greffier.

    J'aimerais bien que nous nous en occupions la semaine prochaine si possible. Nous pourrions réserver une journée pour entendre des témoins et une autre pour effectuer l'étude article par article. Par ailleurs, je ne vois aucune objection à ce que des fonctionnaires du ministère et la ministre viennent nous parler de cette modification et répondent à nos questions. Nous pourrions y consacrer tout au plus trois ou quatre jours. À mon avis, beaucoup de Canadiens attendent l’aide promise afin de relever les défis quotidiens, et cette mesure n’entrera en vigueur que lorsque nous aurons adopté cet amendement. Voilà mon premier point.

    J’aimerais également que nous puissions terminer l’étude sur la pauvreté, puisqu’elle est très importante et que nous y avons mis beaucoup d'efforts et de temps au cours des deux dernières législatures. Je recommande que nous convenions d’effectuer un voyage qui pourrait inclure une semaine dans l'Ouest. Nous pourrions donc visiter certaines collectivités dont nous avons convenu plus tôt et nous pourrions par la même occasion nous rendre dans les territoires ou dans une collectivité autochtone, puisque nous serions dans la région.

    J’aimerais également savoir s’il y a un moyen de passer au moins une journée dans une région rurale pour que nous tâtions le terrain. J'avais déjà proposé la Saskatchewan, même si M. Komarnicki me dit qu’il n'y a plus de pauvreté dans cette province. Peut-être serait-il bien d’évaluer la situation par nous-mêmes afin de confirmer ou infirmer cette affirmation.

    Dans le cadre des consultations sur la pauvreté, je formule aujourd’hui une demande de déplacement dans l’Ouest. Ainsi, nous pouvons demander au comité de déterminer et d’approuver les ressources nécessaires et faire avancer ce dossier. Dès que ce sera approuvé, nous pourrons prévoir une semaine où nous serons libres d’effectuer ce voyage.

     Entre-temps, nous pouvons nous occuper des autres projets de loi d’initiative parlementaire et accomplir le plus de travail possible avant les Fêtes, et ce dans le but d'aider les nombreux Canadiens qui ont de la difficulté à vivre en ces temps économiques difficiles.

    Merci, Tony.

    Nous allons entendre toutes les personnes qui souhaitaient intervenir, puis je vais récapituler lorsque nous aurons un certain consensus.

    Madame Minna, puis monsieur Lessard.

    Je vous remercie, monsieur le président.

    Bien entendu, je ne vois pas d’objections à travailler sur les projets de loi émanant du gouvernement. Les mesures législatives passent toujours en priorité. Je tiens toutefois à ce que nous menions des audiences appropriées. Beaucoup d'organisations souhaitent venir témoigner. Je ne m’oppose pas aux propositions de M. Martin, mais nous ne savons pas encore combien d’entre elles ont déjà mentionné qu’elles souhaitaient témoigner. Le greffier nous en dira peut-être plus à ce sujet.

    Je sais que nous avons déjà quelques noms et je présume que certains d’entre eux reviennent plusieurs fois. Il faudra donc examiner la liste et décider combien de personnes vont témoigner, pourquoi, d’où elles proviennent et ainsi de suite. Nous pourrions aussi avoir recours à la vidéoconférence. Dans ce cas, il faudrait savoir combien de témoins peuvent en faire une. Il n’est pas nécessaire de se déplacer aux quatre coins du pays pour parler aux gens.

    Cependant, j’aimerais que nous finissions bientôt le rapport de l’étude sur la pauvreté. Il s’agit d’un rapport très important. Il est crucial pour le pays que nous nous penchions sur cette question. Nous espérons que cette étude aura un certain impact ou qu’elle donnera une orientation au gouvernement et à chacun d'entre nous pour commencer à mettre en œuvre des programmes.

    Il faut mettre fin aux audiences rapidement. Nous pourrions nous répartir le travail: une partie du comité irait dans l'Ouest, une autre dans le Nord, puis une dernière, un moment donné, se rendrait en milieu rural. La dernière fois, nous n’avons pas vraiment procédé ainsi, car seulement deux membres étaient autorisés à se déplacer ou encore un député par parti à la fois. Les autres membres du comité n’étaient pas ailleurs: ils sont tout simplement restés à Ottawa. Il serait utile de pouvoir nous répartir le travail pour en faire davantage, comme le fait le Comité des finances.

    De cette manière, les membres du comité ne pourront pas entendre les témoignages dans leur ensemble, mais les analystes devraient être en mesure de colliger tous les renseignements recueillis.

    Merci. Je vais d’abord céder la parole à M. Lessard, après quoi je vais résumer ce qui aura été dit.

    Monsieur Lessard, la parole est à vous.

    Merci, monsieur le président. Je vous félicite pour votre reconduite à la présidence.

    La pauvreté est une question qui nous touche tous et toutes et il ne faudra pas trop tarder à l'aborder. Par ailleurs, je crois comprendre que les projets de loi sont prioritaires, dans les circonstances. Deux projets de loi sont devant nous. On a parlé du C-50, mais il y a aussi le C-241. Ce dernier touche les deux semaines et le délai de carence et a été retenu en deuxième lecture par tous les partis de l'opposition, ce qui signifie une plus grande représentation sur le plan de la députation.

    Ce projet de loi touche également toutes les personnes qui ont le malheur de perdre leur emploi parce qu'elles peuvent commencer à recevoir leurs prestations dès la première semaine, plutôt qu'à la troisième semaine. L'équation est facile à faire. Le projet de loi C-241 favorise le plus de gens rapidement, alors que le C-50 est un projet de loi d'exception qui cible une région par rapport à l'industrie économique de deux régions en particulier.

    Je n'argumenterai pas sur le fond, monsieur le président, mais sur l'ordre de priorité. Nous souhaiterions grandement que le C-241 soit d'abord étudié pour recommandation à la Chambre, et tout de suite après, nous pourrions aborder le C-50.

    En ce qui concerne le C-50, il est sûr que nous allons proposer un certain nombre de témoins qui se sont manifestés tout au long de ce débat depuis le dépôt de ce projet de loi, il y a une semaine. Il serait aussi opportun que les fonctionnaires viennent nous expliquer comment on en est arrivé aux résultats suivants: 190 000 chômeurs touchés et 935 millions de dollars prévus dans le budget supplémentaire. Il faudra qu'on nous renseigne correctement là-dessus. Tous ceux qu'on a rencontrés à ce jour, y compris les hauts fonctionnaires qui nous ont fait un breffage — qui devait durer une demi-heure, mais qui a duré un peu plus d'une heure —, ont reconnu qu'ils ne pouvaient pas nous dire quelle méthode avait été utilisée pour arriver à ces résultats.

    On va aussi demander à des représentants du NPD de venir nous dire comment ils sont arrivés au résultat d'un milliard de dollars. Il faudra qu'on nous éclaire là-dessus. Ils ont renchéri par rapport à la prétention des conservateurs. Ils réussiront peut-être à nous convaincre que les résultats sont exacts. Pour arriver à ces résultats, il faudrait que 85 p. 100 des chômeurs utilisent toutes leurs semaines de prestations, alors qu'il n'y en a que 25 p. 100 qui le font.

    Je ne veux pas en débattre maintenant, mais je veux d'ores et déjà indiquer la nature des témoins qu'on devrait convoquer au comité.

    Merci beaucoup, monsieur le président.

    Voici ce que je propose, compte tenu de vos observations.

    Je propose que nous entamions l’examen du projet de loi C-50 et que nous invitions la ministre tout de suite. Nous allons prévoir quatre séances pour commencer, mais s’il faut entendre davantage de témoins, nous pouvons en ajouter. Nous pourrions inviter à témoigner les fonctionnaires du ministère pour la première séance, celle de mardi. Selon sa disponibilité, nous pourrions entendre la ministre pendant la première moitié de la deuxième séance et des témoins par la suite. Le mardi suivant la semaine de congé, nous pourrions tenir une troisième séance pour entendre d’autres témoins. Nous serions alors en mesure de faire l’étude article par article le jeudi de la même semaine.

    Si les témoins se manifestent en très grand nombre, nous allons avoir à en ajouter. Pour l’instant, essayons de nous contenter de deux séances pour entendre des témoignages. Si nous estimons qu’il faut en entendre davantage, nous ajouterons d’autres séances. C’est surtout pour que les greffiers et les analystes puissent obtenir des renseignements.

    Par la suite, monsieur Lessard, nous pourrions poursuivre et terminer l’examen du projet de loi C-241 — tout de suite après le projet de loi C-50 — parce qu’il existe depuis plus longtemps et qu’il faudrait s’en occuper.

    Entre-temps, monsieur Martin, je vais demander au greffier de dresser un plan sans échéances, qui donnera les frais des déplacements que nous voulons effectuer. Si nous sommes à Edmonton, il pourrait s’agir d’une escapade au nord d'Edmonton, ou encore au nord de Calgary, si nous nous rendons dans cette ville. Je vais laisser au greffier la tâche de prévoir une semaine dans l’Ouest. Nous pourrions également visiter une région rurale et une collectivité du Nord. Nous n'avons pas besoin d’échéances dans ce plan, mais il faut connaître les coûts pour obtenir l’approbation, comme l’a dit M. Martin.

    Permettez-moi de récapituler. Je propose que nous commencions l’examen du projet de loi C-50 mardi prochain, au retour de la fin de semaine. Nous allons peut-être y consacrer un minimum de quatre séances, après quoi nous allons examiner le projet de loi C-241.

    Il va nous rester encore deux autres projets de loi d'initiative parlementaire à examiner, mais comme je l'ai dit, je vais proposer plus tard que nous convoquions une séance du comité de direction pour discuter des travaux futurs et de la manière de les aborder.

    Monsieur Lessard, vous avez levé la main.

    Monsieur le président, vous avez dit que le projet de loi C-50 existe depuis plus longtemps, mais c'est inexact. Le projet de loi C-241 a été adopté en deuxième lecture avant le C-50.

    Non, j’ai dit que le projet de loi C-241 existe depuis plus longtemps, mais que le projet de loi C-50 doit passer en priorité parce qu’il émane du gouvernement. Nous examinerons donc le projet de loi C-241 immédiatement après le projet de loi C-50. Les affaires d’initiative ministérielle ont préséance sur les affaires d’initiative parlementaire. Nous nous y mettrons tout de suite après, car il existe depuis plus longtemps. Il nous reste à examiner deux autres projets de loi d'initiative parlementaire. Nous allons prévoir du temps à cet effet entre les audiences de témoins et d’autres séances.

    Que pensez-vous de cette manière de procéder?

    Une voix: Cette formule nous convient.

    Le président: D’accord. Je vais donc en rester là. Pour l’instant, nous allons lever la séance, mais nous reparlerons de l’échéancier au cours des prochaines semaines.

    Tony.

    En ce qui concerne les listes de témoins, pouvons-nous vous les soumettre dès aujourd’hui?

    Oui. J’aimerais qu'elles soient déposées auprès du greffier le plus tôt possible.

    D’accord.

    Merci.

    Monsieur Vellacott.

    J’aimerais également vous féliciter, monsieur le président, de la façon dont votre cravate exprime votre impartialité à l'égard de chaque parti que nous représentons.

    Des voix: Oh, oh!

    Une voix: Maurice, il devait tout simplement être indécis ce matin.

    Merci. Vous teniez à ce que cela figure au compte-rendu, n’est-ce pas?

    La séance est levée.