OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le jeudi 5 février 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 6, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Paul Calandra, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Pat Martin, l'hon. Dan McTeague, Jean-Yves Roy et Chris Warkentin.

Membres associés présents : Glenn Thibeault.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste.

Témoins : Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : Mike Hawkes, chef des finances, Direction générale des finances; John McBain, sous-ministre adjoint associé, Direction générale des biens immobiliers. Secrétariat du Conseil du Trésor : Kelly Gillis, secrétaire adjointe, Secteur des services ministériels; Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; Hélène Laurendeau, secrétaire adjointe, Relations de travail et opérations de rémunération.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 80b et 85b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédits 1b et 5b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX et crédits 1b, 15b, 20b, 30b et 50b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR renvoyés au Comité le jeudi 29 janvier 2009.

Mike Hawkes fait une déclaration et, avec John McBain, répond aux questions.

À 12 h 4, la séance est suspendue.

À 12 h 7, la séance reprend.

Alilster Smith, Hélène Laurendeau et Kelly Gillis répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Diane Bourgeois, il est convenu, — Que le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires poursuive ses travaux de la dernière législature en priorisant l’étude du processus d'acquisition au gouvernement fédéral.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que les témoignages et les documents recueillis au Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires au cours de la deuxième session de la 39e législature au sujet de son étude du processus d'acquisition au gouvernement fédéral soient pris en considération par le Comité dans la session courante.

Pat Martin donne avis de la motion suivante :

- Qu’à la page 88 du Budget supplémentaire des dépenses (B), le montant de 125 000 $ transféré aux Ressources naturelles pour appuyer l’Institut du Chrysotile soit réduit à 1 $.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2009/03/26 8 h 27