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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le mardi 10 février 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 7, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Paul Calandra, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Pat Martin, l'hon. Dan McTeague, Jean-Yves Roy et Chris Warkentin.

Membres associés présents : Glenn Thibeault.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste ; Jean-François Nadeau, analyste.

Témoins : Statistique Canada : Michel Girard, directeur, Division des comptes des industries; Karen Wilson, statisticienne en chef adjointe, Études analytiques et comptes nationaux. Bureau du Conseil privé : Simon Kennedy, sous-secrétaire du Cabinet, Planification et consultations; Marilyn MacPherson, sous-ministre adjointe, Direction des services ministériels; Tim Sargent, secrétaire adjoint intérimaire, Secrétariat de liaison de politique macroéconomique. Ministère des Finances : Stephen Richardson, sous-ministre délégué; Paul Rochon, sous-ministre adjoint, Direction de la politique économique et fiscale.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 80b et 85b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédits 1b et 5b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX et crédits 1b, 15b, 20b, 30b et 50b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR renvoyés au Comité le jeudi 29 janvier 2009.

Karen Wilson, Marilyn MacPherson et Stephen Richardson font une déclaration et, avec Michel Girard, Paul Rochon et Simon Kennedy, répondent aux questions.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 80b et 85b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, le crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, les crédits 1b et 5b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX et les crédits 1b, 15b, 20b, 30b et 50b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

Les crédits 80b et 85b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, le crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, les crédits 1b et 5b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX et les crédits 1b, 15b, 20b, 30b et 50b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR sont adoptés.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 80b et 85b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, du crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, des crédits 1b et 5b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX et des crédits 1b, 15b, 20b, 30b et 50b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Diane Bourgeois, il est convenu, — Que le Comité étudie dans quelle mesure les petites et moyennes entreprises ont accès aux marchés publics fédéraux, tant en général que dans la perspective du plan de relance.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2009/03/26 8 h 28