FOPO Réunion de comité

    Bonjour mesdames et messieurs.

    Je suis Travis Ladouceur, le nouveau greffier du Comité permanent des pêches et des océans. Je me réjouis de travailler avec vous tous au cours de mon mandat.

    Je constate que nous avons le quorum.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président.

    Je suis prêt à accueillir les motions à cet effet.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.

    Y a-t-il des motions en ce qui concerne l'élection du président?

    Monsieur Blais.

    Je voudrais proposer la candidature de Rodney Weston.

    Il a été proposé par M. Blais que M. Weston soit élu président du comité.

     Y a-t-il d'autres motions en ce sens?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Rodney Weston officiellement élu président du Comité permanent des pêches et des océans.

    Avant d'inviter M. Weston à occuper le fauteuil de la présidence, nous pourrions procéder immédiatement à l'élection d'un vice-président.

    Je suis maintenant prêt à accueillir les motions à cet effet.

    Monsieur Lévesque.

    Je propose la candidature de Lawrence MacAuley.

    Il a été proposé par M. Lévesque que M. MacAulay soit élu premier vice-président du comité. Y a-t-il d'autres motions?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Lawrence MacAulay dûment élu premier vice-président du Comité permanent des pêches et des océans.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du deuxième vice-président du comité. Y a-t-il des motions pour l'élection du deuxième vice-président?

    Monsieur Calkins.

    Oui. Je voudrais proposer M. Blais.

    Il a été proposé par M. Calkins que M. Blais soit élu deuxième vice-président du comité.

     Y a-t-il d'autres motions en ce sens?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare donc la motion adoptée et M. Raynald Blais officiellement élu deuxième vice-président du Comité permanent des pêches et des océans.

    J'invite maintenant M. Weston à occuper le fauteuil.

    Avant que nous commencions, j'aimerais lire une déclaration au comité.

    Le mercredi 3 mars 2010, la Chambre des communes a adopté l'ordre suivant:

    En conséquence, les motions de régie interne qui étaient en vigueur au moment de la prorogation sont rétablies. Le greffier fera état de l'ordre de la Chambre dans le procès-verbal de la présente séance. Le comité peut modifier n'importe laquelle de ces motions s'il le désire. Enfin, le greffier vous a distribué un exemplaire des motions à titre informatif.

    Y a-t-il des questions sur cette déclaration préliminaire? Essentiellement, toutes les motions de la session précédente restent en vigueur, et nous procéderons de la façon habituelle.

    D'accord. Voilà qui est fait en ce qui concerne les travaux officiels du greffier.

    Je suis tellement soulagé de voir que M. Byrne n'est pas présent aujourd'hui, car il m'a dit vendredi qu'il se présenterait contre moi pour la présidence, et lorsque je suis arrivé aujourd'hui et que j'ai vu qu'il n'était pas là...

    Une voix: Oh, c'est pour cela qu'ils sont...

    Le président: Oui, c'est pour cela qu'ils sont tout excités.

    Une voix: [Note de la rédaction: inaudible]

    Le président: Non, non.

    Je comptais sur votre vote, Scott.

    Une voix:Vous l'avez obtenu.

    C'est la première fois qu'il est en avance.

    Des voix: Oh, oh!

    Comme nous n'avons pas beaucoup de questions à régler aujourd'hui, je voudrais proposer quelque chose. Si vous vous souvenez bien, lors de notre dernière réunion en décembre, nous avions demandé à notre analyste, François, de revenir avec deux ou trois plans de travail sur autant de sujets. François a terminé l'étude sur l'éco-certification pour le secteur de la pêche et les effets des changements climatiques sur ce même secteur.

    Plutôt que vous demander de rester ici et de discuter d'un rapport ou d'un plan de travail que vous n'avez pas eu l'occasion d'examiner vous-mêmes, j'aimerais demander à François si nous pourrions distribuer des copies de ces plans de travail aux membres du comité. Je vous propose qu'elles soient distribuées maintenant et que le comité de direction se réunisse mercredi pour étudier les plans de travail et discuter de ces plans et de la façon de procéder.

    Monsieur Blais.

    J'aimerais aussi profiter de l'occasion pour souligner que, suite à la prorogation, on a appris, par le discours du Trône, qu'il y aura présentation d'une nouvelle loi sur les pêches. On sait très bien ce que cela veut dire pour les membres du comité lorsqu'un tel projet de loi est présenté. Cela va, à tout le moins, bousculer notre horaire ou notre ordre du jour. J'aimerais que la partie gouvernementale nous fournisse des informations supplémentaires sur l'échéancier ou sur le possible ordre du jour relatif au projet de loi sur les pêches. D'après ce que je comprends, cela pourrait être pour très bientôt. J'aimerais avoir des informations à ce sujet.

    Merci, monsieur Blais.

    Sans aucun doute, si des renseignements sont disponibles, je suis certain que le secrétaire parlementaire, qui est membre du comité de direction, pourrait nous les fournir à ce moment-là. Je suis certain que cela lui ferait plaisir.

    Monsieur MacAulay.

    Premièrement, nous voulons savoir s'il y a des différences dans ce qui sera présenté. Y aura-t-il des consultations ou des choses de ce genre avec les pêcheurs? C'est ce que j'aimerais savoir.

    C'est logique. Comme je l'ai dit, si M. Kamp a, à ce moment-là, des renseignements à nous fournir, je suis certain que nous nous posons tous les mêmes questions et que nous voudrions sans doute poursuivre.

    Monsieur Blais, vous avez raison de dire que cela pourrait avoir une incidence sur notre planification.

    Monsieur Kamp, je ne sais pas si vous avez un commentaire à faire sur la question soulevée par M. Blais.

    Merci, monsieur le président.

    Je comprends les préoccupations du comité concernant les conséquences que cela pourrait avoir sur notre plan de travail. Tout ce que je peux dire, c'est ce que tout le monde sait, à savoir que le discours du Trône contient un engagement relatif à la présentation d'une nouvelle loi sur les pêches. Le calendrier à ce sujet n'a pas encore été établi, mais je pense qu'il y a de fortes chances que cela nous occupe au cours de la présente session, avant le mois de juin. Pour ce qui est de savoir quand nous allons commencer, comment cela se présentera, etc., cela n'a pas encore été établi.

    Comme je l'ai dit plus tôt, il est possible que j'en sache un peu plus sur la marche à suivre d'ici mercredi, mais avec un peu de chance, nous en saurons davantage sur la stratégie que nous adopterons pour la présenter d'ici la fin de la semaine.

    Merci, monsieur Kamp.

    Monsieur Donnelly.

    Ceci est un autre sujet sur lequel je me pose des questions. À la fin de l'année dernière, nous avons évoqué la possibilité d'inclure la question du saumon du Pacifique dans le plan de travail, mais il a été décidé que nous attendrions de connaître le cadre de référence de l'enquête. Je me demande quand nous en saurons plus à ce sujet, ou quand nous pourrons ajouter la question du saumon du Pacifique à nos discussions ou l'inscrire au plan de travail...

    Merci, monsieur Donnelly. M. Kamp pourrait avoir plus d'information à ce sujet également lors de la réunion du comité de direction qui aura lieu plus tard cette semaine.

    Monsieur Blais.

    J'aimerais que Randy nous fournisse des informations supplémentaires sur l'ordre du jour le plus tôt possible, soit mercredi prochain. C'est tout simplement une question d'efficacité. Si on sait quand le projet de loi sera présenté à la Chambre, nous pourrons mieux planifier notre travail. Je ne voudrais pas commencer une chose qu'on devra interrompre. Considérant tout cela, j'apprécierais que mercredi prochain on sache à quoi s'en tenir, à tout le moins sur le moment où le projet de loi sera présenté.

    J'aimerais ajouter qu'avant la prorogation, on avait parlé de la possibilité de se rendre à Boston pour le International Boston Seafood Show. C'est la semaine prochaine, si je ne me trompe pas. Je pense que c'est dimanche, lundi et mardi, ou quelque chose du genre.

    C'est en fin de semaine.

    N'est-ce pas le 14?

    Cela va commencer en fin de semaine.

    Cela commence le 14, c'est ce que je sais. En ce sens, nous sommes un peu coincés par l'horaire. Je me demandais s'il était possible de penser à une formule qui permettrait d'envoyer une délégation au International Boston Seafood Show qui se déroulera dans les prochains jours. Je soumets cette idée. S'il n'y avait pas eu prorogation, la question ne se poserait pas, mais on est pris avec l'ordre du jour actuel.

    Merci, monsieur Blais.

    En fait, je me souviens de la discussion concernant le Boston Seafood Show, mais je ne me souviens pas que l'examen de la proposition ait fait officiellement partie des travaux du comité. Je pensais que nous regardions cela du point de vue de la possibilité que certains membres du comité se joignent à la délégation de la ministre qui irait au Boston Seafood Show, qui a lieu annuellement.

    Le greffier m'a informé que, pour qu'une délégation du comité participe au Boston Seafood Show, le comité devra obtenir l'autorisation de la Chambre et, évidemment, obtenir aussi l'autorisation de la Chambre pour les frais encourus.

    Je pense que ce que je dis, c'est que nous n'avons pas assez de temps pour suivre cette procédure. Je ne suis pas certain de ce que la ministre entend faire à ce sujet. Nous pourrions peut-être contacter le cabinet de la ministre et, si des membres du comité sont intéressés à accompagner la ministre, nous pourrions leur faire savoir et, avec un peu de chance, cela pourrait fonctionner.

    Monsieur MacAulay.

    Je pense que nous sommes intéressés à y assister avec la ministre.

    Le président: Je ne peux pas parler au nom de la ministre...

    L'hon. Lawrence MacAulay: Je veux simplement que cela figure au compte rendu.

    ... mais c'est notre seule option. Je pense que ce que je dis, c'est que nous n'avons pas beaucoup de marge de manoeuvre ou de temps pour assembler une délégation à ce moment-ci.

    Y a-t-il d'autres commentaires?

    Si le comité est d'accord, à ce moment-ci, je demanderais à François de distribuer le plan de travail qu'il a préparé. Nous ne pouvons nous occuper que de ce qui nous est présenté en ce moment. M. Kamp aura peut-être plus de renseignements avec le temps.

    Jetez un coup d'oeil sur le plan de travail préparé par François. Si vous avez des questions ou des préoccupations, je vous encourage à en discuter en caucus afin que, lorsque le comité de direction se réunira, chacun de ses membres soit au fait de ce que l'ensemble du comité aimerait voir figurer au plan de travail à mesure que nous poursuivons nos travaux.

    Y a-t-il d'autres questions, commentaires ou préoccupations?

    Monsieur Kamp.

    Lors de la dernière séance, il y a eu une motion de régie interne concernant les biscuits. Je ne sais pas si cela est considéré comme une motion de régie interne qui est reportée à la session suivante du Parlement, mais je ne vois pas de biscuits, donc...

    Une voix: Nous devrions probablement envisager des mesures disciplinaires.

    À titre de président, je suis sur le point d'implorer votre pardon. Comme vous l'avez sûrement remarqué, nous avons un nouveau président. Nous passerons l'éponge sur cet oubli cette fois seulement. C'était une motion relativement nouvelle. Elle ne faisait pas partie de nos procédures courantes, mais nous nous y sommes attachés assez rapidement. Je crois que je pourrais demander au greffier de s'assurer qu'on fournit au comité de quoi se mettre sous la dent l'après-midi.

    Je suppose que vous êtes tous d'accord avec l'horaire des séances du comité. Je sais qu'il y a eu des problèmes au cours de la dernière session, mais nous nous réunirons maintenant les lundis et les mercredis. J'espère que cela résoudra tous les problèmes que d'autres avaient.

    Il n'y a rien d'autre pour aujourd'hui?

    Quelqu'un s'occupe des biscuits, Randy.

    La plupart du temps, nos réunions auront lieu dans cette salle.

    Monsieur Lévesque.

    Ça ne résout pas mon problème. On a déplacé le Comité des pêches et des océans, mais on l'a remplacé par le Comité des affaires autochtones. Je suis donc quand même obligé de siéger le jeudi soir.

    Mais nous vous fournirons des biscuits.

    Cela étant dit, comme il n'y a pas d'autres questions, la séance est levée.