HUMA Réunion de comité

    La séance est ouverte. Bienvenue à tous.

    Nous avons le quorum. Nous pouvons passer à l'élection du président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

    Je propose que Candice Hoeppner soit élue présidente.

    Il est proposé par M. Vellacott que Mme Hoeppner assume la présidence du comité.

    Y a-t-il d'autres propositions?

    Plaît-il au comité d’adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare Mme Hoeppner dûment élue présidente du comité.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: Nous allons poursuivre avec l'élection des vice-présidents si le comité est prêt.

    Je suis prêt à recevoir les motions pour le premier vice-président.

    Madame Minna.

    Je propose que Raymonde Folco soit élue vice-présidente.

    Il est proposé par Mme Minna que Mme Folco assume la vice-présidence du comité.

    Y a-t-il d'autres propositions?

    Plaît-il au comité d’adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare Mme Folco dûment élue première vice-présidente du comité.

    Monsieur le greffier, il y a deux vice-présidences.

    Oui, je vais procéder à l'autre élection.

    Je vais maintenant procéder à l'élection du deuxième vice-président du comité.

    Madame Beaudin.

    J'aimerais proposer M. Yves Lessard.

    Il est proposé par Mme Beaudin que M. Lessard soit élu vice-président du comité. Y a-t-il d'autres motions à cet égard?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Des voix: D'accord.

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare M. Lessard élu deuxième vice-président du comité.

    J'invite Mme Hoeppner à occuper le fauteuil.

     Merci beaucoup. Je tiens à vous remercier de votre soutien. Je suis ravie de présider ce comité. J'ai entendu beaucoup de bien sur le comité, sur l'atmosphère qui y règne et sur vos travaux. Je vous remercie de la confiance que vous m'accordez, et il me fait plaisir de travailler avec chacun d'entre vous.

    Nous allons poursuivre avec la régie interne. Le mercredi 3 mars 2010, la Chambre des communes a adopté l'ordre suivant:

    En conséquence, les motions de régie interne qui étaient en vigueur au moment de la prorogation sont rétablies. Le greffier fera état de l'ordre de la Chambre dans le procès-verbal de la présente séance. Le comité peut modifier n'importe laquelle de ces motions s'il le désire.

    Enfin, le greffier vous a distribué un exemplaire des motions à titre informatif. Vous devriez toutes les avoir.

    J'aimerais vous entendre sur la manière de fonctionner, mais, pour le moment, je crois qu'il serait préférable que le comité de direction se réunisse. Le comité pourrait lever la séance, et le comité de direction pourrait discuter des travaux futurs.

    Des commentaires ou des objections à cet effet?

    Que voulez-vous dire?

    Selon la première motion de régie interne, le Sous-comité du programme et de la procédure est composé de la présidente, des deux vice-présidents et d'un membre du Nouveau Parti démocratique. Je crois que nous avons un comité de direction partiel.

    Je tiens à ce que le comité de direction se réunisse. C'est ce que je voulais dire.

    Eh bien, nous devons d'abord terminer cette réunion...

    Oui, la séance tire à sa fin. Je voulais m'assurer... que personne n'avait rien à rajouter.

    Monsieur Lessard.

    Pouvez-vous nous donner la date de la prochaine séance, madame la présidente?

    Oui.

    Monsieur Lessard.

    Madame la présidente, ne serait-il pas dans l'ordre des choses qu'on puisse avoir un proposeur pour pouvoir nous prononcer afin d'aborder toutes les questions de routine? Nous sommes d'accord pour reprendre exactement la même motion. Je crois comprendre qu'il serait dans l'ordre des choses qu'on ait un proposeur pour pouvoir le faire. Ai-je raison, monsieur Etoka?

    D'après ce que j'en sais, elles ont toutes déjà été proposées à la Chambre. Ces motions de régie interne avaient déjà été adoptées, mais ce que vous pouvez faire conformément à cet ordre, c'est de proposer des amendements si vous le voulez. Libre à vous de regarder ces motions et de proposer des amendements si vous les jugez nécessaires.

    Monsieur Savage.

    Merci, madame la présidente.

    Les motions ne me causent pas de problème. Je sais qu'il y aura une réunion du sous-comité après celle-ci, mais puisque c'est la première réunion de l'année, j'aimerais m'exprimer, si vous le permettez, sur le point où en était le comité et sur la direction que j'aimerais le voir prendre, ce qui pourrait orienter le sous-comité.

    Oui, absolument.

    Merci.

    Comme vous le constaterez en parlant avec vos collègues, nous étions sur le point de terminer un rapport sur le développement d'une stratégie anti-pauvreté pour le Canada. Je crois que ce rapport est très important, et nous devrions le terminer en priorité.

    Je crois aussi qu'avec le dépôt du budget il serait très important d'inviter la ministre à comparaître devant le comité pour discuter du budget des dépenses dès que possible, et d'organiser aussi une réunion distincte avec les hauts fonctionnaires. Le comité devrait d'abord inviter la ministre dès que possible, puis les hauts fonctionnaires, avant de reprendre les travaux relatifs au rapport sur la pauvreté.

    Il y a aussi, bien entendu, le projet de loi C-304, qui est malheureusement, je crois, le seul projet de loi à avoir été soumis à l'étude du comité, mais qui n'a pas fait l'objet d'un rapport à la Chambre. Nous devons le renvoyer dès que possible.

    Ce ne sont que quelques réflexions. Je sais qu'elles n'ont rien de radical, mais c'est ainsi que je vois la situation présente du comité.

    Je vous remercie, monsieur Savage.

    Je pensais bien que c'était ce que le comité de direction examinerait au moment d'établir les priorités du comité. Je vous remercie de vos commentaires.

    Et je vous souhaite la bienvenue au comité.

    Merci.

    Monsieur Lessard.

    Toujours dans l'ordre des priorités, madame la présidente, il y a deux projets de loi qui sont fort importants pour les gens du comité et les gens qui perdent leur emploi, à savoir le projet de loi C-308, qui est notamment la réforme de l'assurance-emploi, et le projet de loi C-241, qui concerne le délai de carence. Il font partie des priorités, il faut se le rappeler dès le début. À tout événement, nous allons sûrement rétablir l'ordre de priorités dans les travaux que nous ferons en comité.

    Merci beaucoup, monsieur Lessard.

    Y a-t-il d'autres commentaires?

    Monsieur Komarnicki.

    Oui. Le budget des dépenses est sans conteste une priorité, et la ministre comparaîtra certainement devant le comité le plus tôt possible, dès qu'une date aura été convenue avec son bureau.

    Je sais bien qu'il y a des projets de loi émanant des députés, mais celui que nous avons étudié était le projet de loi C-304, je crois — le projet de loi sur le logement proposé par le NPD, par Libby Davies. Un certain nombre d'amendements avaient été proposés pour ce projet de loi et, d'après ce que je sais, il faudra soit les proposer à nouveau, soit les adopter unanimement. Le sous-comité pourrait en débattre. Il serait important de savoir si nous pouvons présenter le projet de loi amendé, en dépit de la prorogation. Le sous-comité pourrait se pencher sur la question.

    Oui, certainement. D'après ce que j'en sais, je crois qu'il faudra proposer une motion au comité pour rétablir le projet de loi comme il était avant la prorogation. Le comité directeur en discutera probablement.

    Tout va bien? Parfait. La séance est levée...

    Monsieur Cannan.

    Je voulais simplement dire que notre nouvelle présidente représente une nette amélioration. La séance a été efficace.

    Je crois qu'il ne faut pas parler trop vite.

    La séance est levée.

    Merci à tous.