OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 43

Le jeudi 9 décembre 2010

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 8 h 31 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. John McKay, président.

Membres du Comité présents : Diane Bourgeois, Blaine Calkins, Siobhan Coady, Jacques Gourde, Ed Holder, Pat Martin, l'hon. John McKay, l'hon. Geoff Regan, Robert Vincent et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : L'hon. Denis Coderre remplace Siobhan Coady, Earl Dreeshen remplace Paul Calandra, Marc Lemay remplace Robert Vincent et Francis Valeriote remplace l'hon. Geoff Regan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste.

Comparaît : L'hon. Lawrence Cannon, ministre des Affaires étrangères; l'hon. Chuck Strahl, ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités.

Témoins : Ministère des Transports : Yaprak Baltacioglu, sous-ministre. Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Sanjeev Chowdhury, directeur général des programmes, Bureau de gestion des Sommets. À titre personnel : Bernard Côté. Infrastructure Canada : John Forster, sous-ministre délégué.

Conformément à l'article 108(3)c)(iv) et 108(3)c)(viii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 octobre 2010, le Comité reprend son étude de l'efficacité de l'administration et des activités reliées aux dépenses effectuées pour la tenue des sommets G8/G20.

Les ministres font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 9 h 33, la séance est suspendue.

À 9 h 36, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(3)c)(i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 19 octobre 2010, le Comité reprend son étude de l'administration du ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux pour l'octroi des contrats de rénovation des édifices parlementaires.

Sur motion de Denis Coderre, IL EST ORDONNÉ, — Que dans le cadre de l’étude sur l'administration du ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux pour l'octroi des contrats de rénovation des édifices parlementaires, Bernard Côté prête serment ou fasse une déclaration solennelle avant de témoigner.

Bernard Côté fait une affirmation et est interrogé.

À 10 h 42, la séance est suspendue.

À 10 h 44, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2011/05/13 13 h 54