OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 18

Le jeudi 24 novembre 2011

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 29 (séance télévisée), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Pat Martin, président.

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Denis Blanchette, Alexandre Boulerice, Peter Braid, Ron Cannan, Jacques Gourde, Pat Martin, Mathieu Ravignat et Mike Wallace.

Membres substituts présents : Sean Casey remplace l'hon. John McCallum, l'hon. Laurie Hawn remplace Bernard Trottier, Andrew Saxton remplace Kelly Block et Scott Simms remplace l'hon. John McCallum.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tina Lise LeGresley, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Comparaît : L'hon. Tony Clement, président du Conseil du Trésor et ministre de l'Initiative fédérale du développement économique dans le Nord de l'Ontario.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Michelle d'Auray, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada; Bill Matthews, secrétaire adjoint, Gestion des dépenses; Sally Thornton, directeur exécutif, Opérations et prévisions des dépenses, Gestion des dépenses; Christine Walker, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances, Direction des services ministériels.

Conformément à l'article 108(3)c)(viii) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 renvoyé au Comité le jeudi 3 novembre 2011.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 33, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend.

Bill Matthews fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Alexandre Boulerice propose, — Que le Comité continue de siéger en public.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal : POUR : Denis Blanchette, Alexandre Boulerice, Mathieu Ravignat, Scott Simms — 4; CONTRE : Scott Armstrong, Peter Braid, Ron Cannan, Jacques Gourde, Laurie Hawn, Andrew Saxton, Mike Wallace — 7.

À 17 h 21, la séance est suspendue.

À 17 h 22, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée le 9 juin 2011, le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président et des deux vice-présidents du Comité, d'un membre additionnel de l'Opposition officielle ainsi que de deux membres additionnels du parti ministériel, à être désignés par les Whips des partis politiques concernés.

À 17 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2011/11/30 11 h 49