;

OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le lundi 20 juin 2011

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 16 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat Martin, président.

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Denis Blanchette, Kelly Block, Alexandre Boulerice, Peter Braid, Ron Cannan, Jacques Gourde, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Bernard Trottier, Nycole Turmel et Mike Wallace.

Membres associés présents : Andrew Saxton.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste ; Maxime-Olivier Thibodeau, analyste.

Comparaît : L'hon. Tony Clement, président du Conseil du Trésor.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Michelle d'Auray, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada. Ministère de l'Industrie : Mitch Davies, sous-ministre adjoint intérimaire, Opérations régionales. Secrétariat du Conseil du Trésor : Bill Matthews, secrétaire adjoint, Gestion des dépenses; Sally Thornton, directeur exécutif, Opérations et prévisions des dépenses, Gestion des dépenses; Christine Walker, secrétaire adjointe et agente principale des finances, Direction des services ministériels.

Conformément aux articles 108(2) et 108(3)c)(viii) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2011-2012 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 33, 40, 45 et 50 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, renvoyés au Comité le vendredi 3 juin 2011.

Conformément aux articles 108(2) et 108(3)c)(viii) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2011-2012 : crédit 30a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, renvoyé au Comité le jeudi 9 juin 2011.

Conformément aux articles 108(2) et 108(3)c)(viii) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2011-2012: tous les crédits renvoyés au Comité le vendredi 3 juin 2011.

Conformément aux articles 108(2) et 108(3)c)(viii),du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2011-2012 : tous les crédits renvoyés au Comité le jeudi 9 juin 2011.

Le ministre, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 18 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2011/09/12 15 h 12