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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le mardi 14 juin 2011

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat Martin, président.

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Denis Blanchette, Kelly Block, Alexandre Boulerice, Peter Braid, Ron Cannan, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Bernard Trottier, Nycole Turmel et Mike Wallace.

Membres substituts présents : Chris Alexander remplace Jacques Gourde, Matthew Kellway remplace Alexandre Boulerice et LaVar Payne remplace Jacques Gourde.

Autres députés présents : Jack Harris.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste ; Maxime-Olivier Thibodeau, analyste.

Comparaît : L'hon. Julian Fantino, ministre associé de la Défense nationale; l'hon. Peter Gordon MacKay, ministre de la Défense nationale.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Vam Bruce Donaldson, vice-chef d'état-major de la Défense; Robert Fonberg, sous-ministre; Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint, Finances et services du ministère; Dan Ross, sous-ministre adjoint (Matériels).

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2011-2012 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE, renvoyés au Comité le vendredi 3 juin 2011.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2011-2012 : crédit 10a sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE, renvoyé au Comité le jeudi 9 juin 2011.

Le ministre MacKay fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 45, la séance est suspendue.

À 16 h 49, la séance reprend.

Le Comité reprend l’examen du Budget principal et supplémentaire (A) des dépenses 2011-2012. L’interrogation des témoins se poursuit.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

Le crédit 1 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

Le crédit 5 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

Le crédit 10 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

Le crédit 15 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

Le crédit 20 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

Le crédit 25 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 inscrits sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

Le président met en délibération le crédit 10a sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

Le crédit 10a sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 10a inscrit sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

À 17 h 25, la séance est suspendue.

À 17 h 25, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la comparution de la ministre de la Santé, avec ses officiels pertinents, au sujet du Budget principal des dépenses pour l'exercice financier 2011-2012 soit recédulée au lundi 20 juin 2011, de 10 heures à midi; et que conséquemment, la comparution du Président du Conseil du Trésor soit recédulée au lundi 20 juin 2011 à 15 h 30, pourvu que dans le cas de la ministre de la Santé et du Président du Conseil du Trésor, ceux-ci ne comparaissent que pour la première heure de réunion, et que les fonctionnaires de leurs deux ministères demeurent témoins pour la seconde heure de réunion.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2011/09/12 15 h 4