OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 81

Le jeudi 18 avril 2013

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 4, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Promenade, sous la présidence de Pat Martin, président.

Membres du Comité présents : Dan Albas, Jay Aspin, Denis Blanchette, Kelly Block, Peter Braid, l'hon. Ron Cannan, Linda Duncan, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Mathieu Ravignat et Bernard Trottier.

Membres substituts présents : L'hon. Rob Moore remplace Dan Albas.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Raphaelle Deraspe, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Carol Buckley, directrice générale, Office de l'efficacité énergétique; Geoff Munro, scientifique principal et sous-ministre adjoint, Secteur de l'innovation et de la technologie énergétique. Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : Robert Laframboise, directeur général, Bureau de l'écologisation des opérations gouvernementales; John McBain, sous-ministre adjoint, Direction générale des biens immobiliers.

Conformément à l'article 108(3)c)(iv) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 27 septembre 2012, le Comité reprend son étude de l'efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement.

John McBain, Robert Laframboise, Geoff Munro et Carol Buckley font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 48, la séance est suspendue.

À 12 h 50, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que, pour sa réunion du mardi 4 juin 2013, le Comité invite à comparaître les officiels du Secrétariat du Conseil du Trésor pour continuer l'étude de la réponse du gouvernement au septième rapport du Comité intitulé « Renforcer l'examen parlementaire des prévisions budgétaires et des crédits ».

Il est convenu, — Que la deuxième heure de réunion du mardi 7 mai 2013 soit consacrée à la prise en considération de l'ébauche de rapport relative à l'étude de l'efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2013/05/10 15 h 50