FEWO Réunion de comité

    Il est 15 h 30. La troisième séance du Comité permanent de la condition féminine est maintenant en cours.

    Bonjour, madame la présidente.

    J'aimerais présenter une motion avant qu'on commence. Cette motion se lit comme suit:

    Si c'est possible, j'aimerais ajouter une explication.

    Tout d'abord, il serait vraiment important que notre comité fasse comparaître la nouvelle ministre de la Condition féminine sur le Budget supplémentaire des dépenses (B). Il serait opportun de le faire, non seulement parce que nous étudions le Budget supplémentaire des dépenses, mais aussi parce qu'il s'agit d'une nouvelle ministre dont les idées sont très intéressantes et ont déjà été présentées.

    J'ajouterais également que malheureusement, notre comité est l'un de ceux qui voient sa ministre le moins souvent. Depuis 2011, l'ancienne ministre n'était venue témoigner qu'une seule fois sur des sujets généraux concernant le ministère de la Condition féminine. Bien entendu, elle est venue comparaître au sujet du projet de loi S-2, mais comme nous le savons, la discussion portait spécifiquement sur le projet de loi, et son exposé se rapportait à celui du ministre des Affaires autochtones et du Nord.

    Je crois qu'il est essentiel que notre ministre comparaisse devant le comité pour que nous appuyions les initiatives que nous trouvons intéressantes, et bien entendu, dans le cadre de la motion, pour que nous puissions mieux comprendre ce qui oriente le travail de la ministre de la Condition féminine concernant le Budget supplémentaire des dépenses.

    Évidemment, nous voudrions que sa comparution ait lieu avant le 3 décembre. Nous savons bien que c'est dans peu de temps, mais étant donné qu'il s'agit de la ministre de la Condition féminine, nous croyons que c'est une priorité. Nous aimerions beaucoup qu'elle comparaisse devant le comité.

    Merci.

    Mme Truppe.

    Merci, madame la présidente.

    Je propose de modifier la motion comme suit: que le Comité invite l'honorable Kellie Leitch, ministre de la Condition féminine, à se présenter devant le Comité permanent de la condition féminine dans le cadre de son étude sur le Budget supplémentaire des dépenses (B), dès que cela lui sera possible, pendant au plus une heure, qu'elle soit suivie par des fonctionnaires pendant la deuxième heure, et que cette réunion soit télévisée si cela est possible.

    Merci.

    La discussion porte maintenant sur l'amendement.

    Madame Ashton, vous avez la parole.

    Nous appuyons tout le contenu de la motion, mais pas l'expression « dès que cela lui sera possible », car dans le passé, elle a malheureusement donné une trop grande marge de manoeuvre, et la ministre finissait par ne venir comparaître qu'une seule fois pour parler du ministère.

    Nous pensons qu'il est essentiel d'indiquer une date qui tient compte du moment où l'étude sur le Budget supplémentaire des dépenses a lieu. Je crois que la ministre aimerait que nous lui donnions des directives précises et qu'elle voudrait savoir qu'il s'agit d'une comparution très importante. Nous croyons qu'il vaut mieux qu'elle ait lieu le plus tôt possible.

    À titre d'information, je crois que nous avons jusqu'au 5 décembre pour faire rapport sur le Budget supplémentaire des dépenses.

    Madame Truppe, vous avez la parole.

    Nous pouvons inscrire le 5 décembre, si c'est la date limite. C'est bien. D'une façon ou d'une autre, elle viendra témoigner dès que cela lui sera possible, mais s'il nous faut une date limite, c'est bien. Cela me va. La motion se lirait donc comme suit:

    Est-ce que les membres du comité sont prêts à se prononcer sur l'amendement?

    Je veux seulement préciser que ce serait d'ici le 5 décembre plutôt que le 3 décembre, date qui était inscrite dans la motion initiale.

    Oui. À quel jour correspond le 5 décembre? C'est au milieu de la semaine, non? Oui, je pense qu'il s'agit d'un jeudi. Donc, si c'est la date limite, donnons-lui jusqu'au 5 décembre.

    D'accord, et elle comparaîtra pendant la première heure et sera suivie par des fonctionnaires pendant la deuxième heure.

    Je pourrai vous donner le document lorsque nous aurons terminé.

    D'accord.

    (La modification est adoptée.)

    Mme Sellah.

    Merci, madame la présidente.

    Est-ce que j'ai bien compris que la ministre comparaîtra devant le comité le 5 décembre ou avant cette date?

    D'ici le 5...

    C'est d'ici le 5 décembre.

    Donc, il n'y a pas encore de date définitive qui est prévue.

    Non.

    D'accord. Je vous remercie

    Ce sera d'ici le 5 décembre.

    Nous allons maintenant passer au vote sur la motion telle qu'amendée.

    Ne venons-nous pas de le faire? S'agit-il d'une autre motion?

    Pardonnez-moi.

    C'est seulement pour que ce soit plus précis, d'accord? J'ai demandé le vote sur la modification, mais en fait, il s'agit de la motion telle que modifiée. C'est clair pour tout le monde. Excellent. Merci beaucoup.

    (La motion, telle que modifiée, est adoptée.)

    La présidente: Je vais donc demander à la greffière d'inviter la ministre.

    Nous passons maintenant au rapport du sous-comité. Tout le monde a une copie de son premier rapport.

    Excusez-moi, madame la présidente, mais nous devons faire cette partie des travaux en séance à huis clos. Il s'agit des travaux du comité. Il faut que je propose que nous poursuivions la séance à huis clos. Normalement, nos travaux concernant les travaux du sous-comité se font à huis clos.

     Proposez-vous que nous poursuivions la séance à huis clos?

    Oui.

    Madame la présidente, je demande un vote par appel nominal.

    D'accord.

    Madame Ashton demande que nous procédions à un vote par appel nominal pour aller à huis clos.

    Madame la présidente, je veux faire un rappel au Règlement. Je ne sais pas si quelqu'un a vu que j'avais levé la main. Je voulais proposer des motions avant que nous passions aux travaux du sous-comité.

    Nous sommes déjà saisis d'une motion visant à poursuivre la séance à huis clos.

    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    [La séance se poursuit à huis clos.]