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FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le mardi 19 novembre 2013
 

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de Hélène LeBlanc, présidente.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, Niki Ashton, Joyce Bateman, Joan Crockatt, Kirsty Duncan, Hélène LeBlanc, Tilly O'Neill Gordon, Annick Papillon, Djaouida Sellah, Susan Truppe, Terence Young et Wai Young.

 

Membres substituts présents : Corneliu Chisu remplace Joyce Bateman.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Laura Munn-Rivard, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Niki Ashton propose, — Que le Comité invite l’honorable Kellie Leitch, ministre de la Condition féminine, à comparaître devant lui dans le cadre de son étude sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) d’ici le 3 décembre 2013 afin de tenir une séance de discussion de deux heures sur les plans et les priorités de Condition féminine Canada, et que cette séance soit télévisée.

 

Susan Truppe propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « d’ici le 3 décembre 2013 afin de tenir une séance de discussion de deux heures sur les plans et les priorités de Condition féminine Canada, et que cette séance soit télévisée », des mots « d'ici le 5 décembre 2013, pendant au plus une heure, qu’elle soit suivie par des fonctionnaires pendant la deuxième heure, et que cette réunion soit télévisée si cela est possible ».

 

Après débat, l'amendement de Susan Truppe est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

 

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le Comité invite l'honorable Kellie Leitch, ministre de la Condition féminine, à comparaître devant lui au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) d’ici le 5 décembre 2013, pendant au plus une heure, qu’elle soit suivie par des fonctionnaires pendant la deuxième heure, et que cette réunion soit télévisée si cela est possible.

 

Susan Truppe propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Stella Ambler, Joyce Bateman, Joan Crockatt, Tilly O'Neill Gordon, Susan Truppe, Terence Young, Wai Young — 7; CONTRE : Niki Ashton, Kirsty Duncan, Annick Papillon, Djaouida Sellah — 4.

 

À 15 h 40, la séance est suspendue.

À 15 h 41, la séance reprend à huis clos.

 

La présidente présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure. Le rapport est adopté et se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 7 novembre 2013, pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

Que le Comité reprenne l’étude sur le harcèlement sexuel dans les milieux de travail fédéraux amorcée durant la première session de la 41e législature, qu’il prenne en considération les témoignages et documents recueillis relativement à cette étude dans la session en cours et que les recommandations qui figureront dans la version préliminaire du rapport soient soumises à la greffière du Comité dans les 48 heures suivant l’adoption de la présente recommandation.

 

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité mène une étude sur les troubles de l’alimentation chez les filles et les femmes, y compris la nature de ces troubles, les traitements les plus efficaces et les endroits où ils se donnent, la façon dont les médecins peuvent mieux s’informer des troubles de l’alimentation et de leurs traitements, les facteurs qui empêchent de mieux aider les filles et les femmes atteintes de troubles de l’alimentation et les ressources dont les parties prenantes ont besoin pour améliorer la vie des personnes atteintes.

 

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l'étude sur les troubles de l'alimentation chez les filles et les femmes, chacun des partis envoie une liste de témoins potentiels à la greffière au plus tard le vendredi 22 novembre 2013.

 

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l'étude sur les troubles de l'alimentation chez les filles et les femmes, les analystes préparent une note d'information pour les membres du Comité.

 

À 16 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Julie Geoffrion

 
 
2014-03-04 11 h 5