Passer au contenu
;

SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 72
 
Le jeudi 28 mai 2015
 

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à 8 h 48, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Daryl Kramp, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Diane Ablonczy, Rosane Doré Lefebvre, l'hon. Wayne Easter, Ted Falk, Randall Garrison, Roxanne James, Daryl Kramp, Rick Norlock et LaVar Payne.

 

Membres substituts présents : Élaine Michaud remplace Jean Rousseau.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tanya Dupuis, analyste; Christine Morris, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Thomas Quiggin; Christian Leuprecht, doyen associé et professeur agrégé, Faculté des Arts, Collège militaire royal du Canada. Association des employés du Service de sécurité de la Chambre des communes : Roch Lapensée, président. Bureau du vérificateur général du Canada : Michael Ferguson, vérificateur général du Canada; Gordon Stock, directeur principal.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 14 mai 2015, le Comité reprend son étude sur l'objet de la section 2 (Loi sur la prévention des voyages de terroristes) de la partie 3, et la section 10 (service de protection parlementaire) de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant sur l'exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 Avril 2015 et d'autres mesures.
 

Thomas Quiggin et Christian Leuprecht font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 49, la séance reprend.

 

Roch Lapensée et Michael Ferguson font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Leif-Erik Aune

 
 
2015/05/29 7 h 47