LIAI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Il est convenu, — Que l’Administration de la Chambre étudie des options pour la création et la gestion de pseudonymes Twitter distincts pour chacun des comités et qu’elle en fasse rapport au Comité.
Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Dépenses et activités des comités – Du 1er avril 2018 au 31 décembre 2018 ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente ce rapport à la Chambre.
Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.
Le greffier fait une présentation au Comité.
Il est convenu, — Que le Guide pour la présentation d’un mémoire à un comité de la Chambre des communes soit mis à jour pour : a) demander qu’un résumé des recommandations figure au début des mémoires; b) y intégrer les lignes directrices sur l’accessibilité; et c) préciser que les mémoires et leurs annexes ne doivent former qu’un seul et même document.
Le greffier fait une présentation au Comité.
Il est convenu, — Que la page couverture standard des rapports des comités soit actualisée.
À 13 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,