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SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 13
mardi 22 novembre 2016, 13 h 11 à 13 h 44
Huis clos
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Marcus Pistor, analyste
 
Chambre des communes
• Stefany Rockburn, conseillère financière principale
• Karen Thriepland, coordonnatrice, Services logistiques
 
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées
• Julie Geoffrion, greffière du Comité
 
Comité permanent de la défense nationale
• Philippe Grenier-Michaud, greffier du Comité
 
Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration
• Erica Pereira, greffière du Comité
Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.

Il est convenu, — Qu'un budget de déplacement de 28 096,90$ soit alloué au Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration pour se rendre à Sydney (Nouvelle-Écosse) et Mississauga (Ontario), à l’hiver-printemps de 2017, relativement à son étude sur la Modernisation de la prestation des services à la clientèle.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement additionnel de 45 030,20 $ soit alloué au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées pour se rendre à Kuujjuaq (Québec), Saint John (Nouveau-Brunswick), Toronto (Ontario), Winnipeg (Manitoba), Medicine Hat (Alberta) et Vancouver (Colombie-Britannique), à l’hiver de 2017, relativement à son étude sur Les stratégies de réduction de la pauvreté.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée par le Sous-comité le 17 novembre 2016, un budget de déplacement de 168 473,25 $ soit alloué au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international, pour se rendre à Kiev (Ukraine), Astana (Kazakhstan), Riga (Lettonie) et Varsovie (Pologne), à l’hiver-printemps de 2017, relativement à son étude de La situation en Europe orientale et en Asie centrale 25 ans après la fin de la guerre froide.

Il est convenu, — Que le Sous-comité approuve en principe le budget de déplacement de 65 050,11 $ du Comité permanent de la défense nationale pour qu'il se rende à Washington, D.C., (États-Unis d’Amérique), à l’hiver-printemps de 2017, relativement à son étude sur Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord, c'est-à-dire à la condition que le Comité de liaison approuve cette demande; que le Sous-comité fasse rapport de cette recommandation au Comité.

À 13 h 44, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Jean-Philippe Brochu