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SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 7
jeudi 16 juin 2016, 13 h 16 à 13 h 52
Huis clos
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Comité permanent des finances
• Suzie Cadieux, greffière du Comité
 
Comité permanent de l'environnement et du développement durable
• Cynara Corbin, greffière du Comité
 
Comité permanent de la sécurité publique et nationale
• Jean-Marie David, greffier du Comité
 
Comité permanent de la santé
• David Gagnon, greffier du Comité
 
Comité permanent de la défense nationale
• Philippe Grenier-Michaud, greffier du Comité
 
Comité de liaison
• Ian McDonald, greffier du Comité
 
Chambre des communes
• Eric Janse, greffier adjoint
• Stefany Rockburn, conseillère financière principale par intérim
• Karen Thriepland, coordonnatrice, Services logistiques
 
Bibliothèque du Parlement
• Marcus Pistor, analyste
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.


Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 84 507,60 $ soit alloué au Comité permanent de l'environnement et du développement durable pour se rendre à Vancouver, Masset, Queen Charlotte, Sandspit, Victoria et Sidney (Colombie-Britannique) et à Calgary, Banff, Lac Louise, Jasper et Edmonton (Alberta), à l’été-automne de 2016, relativement à son étude sur les aires fédérales protégées et objectifs de conservation.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 26 286,20 $ soit alloué au Comité permanent de défense nationale pour se rendre à Halifax (Nouvelle-Écosse), à l’été-automne de 2016, relativement à son étude sur le Canada et la défense de l’Amérique du Nord.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 106 363,20 $ soit alloué au Comité permanent de sécurité publique et nationale pour se rendre à Vancouver (Colombie-Britannique); Calgary (Alberta), Toronto (Ontario), Montréal (Québec) et à Halifax (Nouvelle-Écosse), à l’automne de 2016, relativement à son étude sur le Cadre de sécurité nationale du Canada.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 87 288 $ soit alloué au Comité permanent des finances pour se rendre à Kelowna (Colombie-Britannique); Edmonton (Alberta); Regina (Saskatchewan) et à Winnipeg (Manitoba), à l’automne de 2016, relativement à ses consultations prébudgétaires en vue du budget de 2017.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 43 207.80 $ soit alloué au Comité permanent des finances pour se rendre à Québec (Québec) et à Toronto (Ontario), à l’automne de 2016, relativement à ses consultations prébudgétaires en vue du budget de 2017.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 51 650.40 $ soit alloué au Comité permanent des finances pour se rendre à Fredericton (Nouveau-Brunswick); Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard) et à Halifax (Nouvelle-Écosse), à l’automne de 2016, relativement à ses consultations prébudgétaires en vue du budget de 2017.

À 13 h 52, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

José Cadorette