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SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 9
mercredi 21 septembre 2016, 13 h 35 à 13 h 48
Huis clos
Présidence
L'hon. Wayne Easter, président suppléant (Libéral)

• Bryan May remplace Deborah Schulte (Libéral)
• Dan Ruimy remplace l'hon. Judy A. Sgro (Libéral)
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires
• Caroline Massicotte, greffière du Comité
 
Comité de liaison
• Ian McDonald, greffier du Comité
 
Bibliothèque du Parlement
• Marcus Pistor, analyste
 
Chambre des communes
• Stefany Rockburn, conseillère financière principale par intérim
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Il est convenu, — Que, entre le 21 septembre et la fin décembre 2016, aucun autre budget pour le déplacement des comités, à l’exception de celui présenté aujourd’hui par le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, ne soit pris en considération par le Sous-comité.

Il est convenu, — Que le Sous-comité, par le biais d’une lettre de sa présidente, invite tous les présidents de comités permanents, incluant ceux ayant déjà soumis des budgets de déplacement au Sous-comité mais pour lesquels aucune décision n’a encore été prise, à demander à leur comité de déterminer lesquelles de leurs études nécessiteront des déplacements du comité entre janvier et juin 2017;

que les comités intéressés à se déplacer soient invités à exposer les motifs pour lesquels les déplacements sont nécessaires et qu’ils fournissent une estimation globale des coûts de déplacement y étant associés;

que cette information soit transmise à la Présidente du Sous-comité, par l’entremise de son greffier, au plus tard le 17 octobre 2016.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 172 077,20 $ soit alloué au Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires pour se rendre à Surrey (Colombie-Britannique), Edmonton et Calgary (Alberta), Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest), Moose Jaw et Regina (Saskatchewan), et à Winnipeg et Scanterbury (Manitoba), à l’automne de 2016, relativement à son étude sur Postes Canada.

À 13 h 48, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Jean-Philippe Brochu