Passer au contenu

SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 6
jeudi 9 juin 2016, 13 h 18 à 14 h 12
Huis clos
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• L'hon. Mark Eyking (Libéral)
• L'hon. Hedy Fry (Libéral)
• L’hon. Andrew Leslie (Libéral)
• L'hon. Robert D. Nault (Libéral)
• Scott Simms (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Marcus Pistor, analyste
 
Comité de liaison
• Ian McDonald, greffier du Comité
 
Comité permanent du commerce international
• Rémi Bourgault, greffier du Comité
 
Comité permanent des pêches et des océans
• David Chandonnet, greffier du Comité
 
Comité permanent de l'environnement et du développement durable
• Cynara Corbin, greffière du Comité
 
Comité permanent des affaires étrangères et du développement international
• Angela Crandall, greffière du Comité
 
Comité permanent du patrimoine canadien
• Jean-François Lafleur, greffier du Comité
 
Chambre des communes
• Stefany Rockburn, conseillère financière principale par intérim
• Karen Thriepland, coordonnatrice, Services logistiques
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Il est convenu, — Que toutes les demandes de budget de déplacement présentées au Sous-comité comprennent un maximum de sept membres participants, accompagnés par le personnel nécessaire, et que cette décision soit présentée au Comité de liaison.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 81 989 $ soit alloué au Comité permanent des pêches et océans pour se rendre à St. John’s, Port De Grave et Fogo (Terre-Neuve-et-Labrador) et à Miramichi (Nouveau-Brunswick), à l’automne de 2016, relativement à ses études sur le saumon sauvage de l'Atlantique dans l'Est du Canada et le stock de la morue du Nord.

À 14 h 12, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

José Cadorette