TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien.
Helena Borges, Angus Watt et Yves Desjardins-Siciliano, par vidéoconférence de Montréal (Québec) font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
Le crédit 1c sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération les crédits 1c et 5c sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada.
Les crédits 1c et 5c sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada sont adoptés avec dissidence.
Le président met en délibération les crédits 1c et 10c sous la rubrique Transports.
Les crédits 1c et 10c sous la rubrique Transports sont adoptés avec dissidence.
Le crédit 1c sous la rubrique VIA Rail Canada Inc. est adopté avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1c sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, des crédits 1c et 5c sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, des crédits 1c et 10c sous la rubrique Transports et du crédit 1c sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
À 16 h 57, la séance est suspendue.
À 16 h 58, la séance reprend.
Du consentement unanime, sur motion de Sean Fraser, il est convenu, — Que, durant les réunions du 7 et du 9 mars, le Comité étudie également les éléments du Budget principal des dépenses 2016-2017 qui se rattachent aux portefeuilles des Transports et de l'Infrastrure, et se réserve le droit de rappeler des hauts fonctionnaires s’il croit que cela est nécessaire.
À 17 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,