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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
42e législature, 1re Session
Réunion 4
lundi 7 mars 2016, 15 h 28 à 17 h 28
Télévisée
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

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• Mel Arnold remplace Kelly Block (Conservateur)
• Kyle Peterson remplace Sean Fraser (Libéral)
• Pablo Rodriguez (Libéral)
• Kate Young (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Jed Chong, adjoint de recherche
• Allison Padova, analyste
Mandat du ministre de l'Infrastruture et des Collectivités
• L’hon. Amarjeet Sohi, ministre de l'Infrastructure et des Collectivités
Ministère des Transports
• Jean-François Tremblay, sous-ministre, Transports, Infrastructure et Collectivités
• Yazmine Laroche, sous-ministre déléguée, Transports, Infrastructure et Collectivités
• Helena Borges, sous-ministre déléguée, Transports, infrastructure et collectivités
• Darlene Boileau, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Services généraux, Infrastructure Canada
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 3 février 2016, le Comité entreprend son étude du mandat du ministre de l'Infrastruture et des Collectivités.

Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Transports et crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Transports et crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc., renvoyés au Comité le mardi 23 février 2016.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada.

Le ministre fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin