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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 35
jeudi 24 novembre 2016, 8 h 46 à 10 h 47
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Allison Padova, analyste
• Zackery Shaver, analyste
Support aérien EXO Tactik
• Stéphane Bouvier, président
• Anne-Sophie Riopel-Bouvier, vice-présidente, Opérations
ING Robotic Aviation inc.
• Ian Glenn, chef de la direction
Systèmes télécommandés Canada
• Mark Aruja, président du conseil
Drone Delivery Canada
• Tony Di Benedetto, directeur général
• Paul Di Benedetto, dirigeant principal de la Technologie
Fresh Air Educators
• Kerry Moher, vice-président, Développement des affaires
Centre d'excellence sur les drones
• Marc Moffatt, directeur général
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 22 février 2016 le Comité reprend son étude de la réglementation des véhicules aériens sans pilote (UAV).

Mark Aruja, Ian Glenn, et Anne-Sophie Riopel-Bouvier font des déclarations et, avec Stéphane Bouvier, répondent aux questions.

À 9 h 44, la séance est suspendue.

À 9 h 48, la séance reprend.

Toni Di Benedetto, Kerry Moher et Marc Moffatt font des déclarations et, avec Paul Di Benedetto, répondent aux questions.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin