HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
NPD
Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 10 mars 2020 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que le Comité se réunisse le jeudi 12 mars 2020 pour discuter de la portée et des objectifs de son étude sur le logement aux Autochtones des régions urbaines, rurales et nordiques.
2. Que, dans le cadre de son étude sur le logement aux Autochtones des régions urbaines, rurales et nordiques, les membres remettent leurs listes de témoins prioritaires, incluant leurs coordonnées, au greffier du Comité, au plus tard le vendredi 20 mars 2020.
3. Que, dans le cadre de son étude sur le logement aux Autochtones des régions urbaines, rurales et nordiques, le Comité tienne deux réunions sur la situation du logement en milieu urbain, deux réunions sur la situation du logement en milieu rural, deux réunions sur la situation du logement dans les communautés du Nord et une réunion pour donner des instructions pour la rédaction du rapport.
4. Que la date limite pour présenter des mémoires dans le cadre de l’étude sur le logement aux Autochtones des régions urbaines, rurales et nordiques soit le vendredi 24 avril 2020.
5. Que le Comité entreprenne les démarches nécessaires pour tenir une cérémonie de bénédiction pour son étude sur le logement aux Autochtones des régions urbaines, rurales et nordiques.
6. Qu’un communiqué de presse soit publié le lundi 1er juin 2020 sur le site Web du Comité qui annoncera l’édition 2020 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire et sa date limite de mise en candidature fixée au mardi 1er septembre 2020.
Adam Vaughan propose, — Que le premier rapport du Sous-comité soit adopté.
Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.
À 15 h 55, la réunion est suspendue.
À 16 heures, la réunion reprend.
Louise Chabot propose, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les améliorations à apporter au projet pilote actuel pour les travailleurs saisonniers, qui prendra fin au mois de mai, et que cette étude comprenne au moins deux rencontres pour entendre des témoins.
Dan Albas propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « qui prendra fin au mois de mai, », de ce qui suit : « et qu’il interroge des fonctionnaires ayant des connaissances sur les paiements faits par cotisations sociales dans le cadre du Programme des travailleurs étrangers temporaires saisonnier, ».
L'amendement de Dan Albas est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 9; CONTRE : 2.
La motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.
La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :
Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les améliorations à apporter au projet pilote actuel pour les travailleurs saisonniers, qui prendra fin au mois de mai, et qu’il interroge des fonctionnaires ayant des connaissances sur les paiements faits par cotisations sociales dans le cadre du Programme des travailleurs étrangers temporaires saisonnier, et que cette étude comprenne au moins deux rencontres pour entendre des témoins.
À 16 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Greffière de comité,