PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Avis de convocation

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (PROC)

43^e législature, 2^e session

Réunion 10

Le mardi 17 novembre 2020, 11 heures à 13 heures

Pièce 425, édifice Wellington, 197, rue Sparks

Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur général des élections, crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes, crédit 1 sous la rubrique Commission des débats des chefs et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire

Comparaît

• L'hon. Dominic LeBlanc, C.P., député, président du Conseil privé de la Reine pour le Canada et ministre des Affaires intergouvernementales

Témoins

Bureau du Conseil privé

• Allen Sutherland, secrétaire adjoint du Cabinet , Bureau du sous-secrétaire du Cabinet (Gouvernance)

• Manon Paquet, directrice, Projets spéciaux, Secrétariat des institutions démocratiques

Budget supplémentaire des dépenses (B), 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Chambre des communes et crédit 1b sous la rubrique Commission des débats des chefs

Comparaît

• L'hon. Dominic LeBlanc, C.P., député, président du Conseil privé de la Reine pour le Canada et ministre des Affaires intergouvernementales

Témoins

Bureau du Conseil privé

• Allen Sutherland, secrétaire adjoint du Cabinet , Bureau du sous-secrétaire du Cabinet (Gouvernance)

• Manon Paquet, directrice, Projets spéciaux, Secrétariat des institutions démocratiques

Le greffier du Comité

Justin Vaive (613-996-0506)

2020-11-12 16 h 20