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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 55
Le lundi 27 mars 2023, 10 h 59 à 13 h 5
Télévisée
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Robert Mason, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
• L’hon. Steven Guilbeault, ministre de l’Environnement et du Changement climatique
Ministère de l'Environnement
• Chris Forbes, sous-ministre
• Linda Drainville, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Direction générale des services ministériels et des finances
Agence canadienne d'évaluation d'impact
• Terence Hubbard, président
• Joelle Raffoul, vice-présidente et dirigeante principale des finances par intérim, Services ministériels
Agence Parcs Canada
• Catherine Blanchard, vice-présidente, Direction des finances
• Jewel Cunningham, vice-présidente, Politiques stratégiques et planification
• David Millar, vice-président par intérim, Direction des actifs
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, renvoyés au Comité le mecredi 15 février 2023.

• L’hon. Steven Guilbeault, C.P., député, ministre de l’Environnement et du Changement climatique
Ministère de l'Environnement
• Chris Forbes, sous-ministre
• Linda Drainville, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Direction générale des services ministériels et des finances
Agence canadienne d'évaluation d'impact
• Terence Hubbard, président
• Joelle Raffoul, vice-présidente et dirigeante principale des finances par intérim, Services ministériels
Agence Parcs Canada
• Catherine Blanchard, vice-présidente, Direction des finances
• Jewel Cunningham, vice-présidente, Politiques stratégiques et planification
• David Millar, vice-président par intérim, Direction des actifs
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 25 novembre 2022, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

• L’hon. Steven Guilbeault, C.P., député, ministre de l’Environnement et du Changement climatique
Ministère de l'Environnement
• Chris Forbes, sous-ministre
• Linda Drainville, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Direction générale des services ministériels et des finances
Agence canadienne d'évaluation d'impact
• Terence Hubbard, président
• Joelle Raffoul, vice-présidente et dirigeante principale des finances par intérim, Services ministériels
Agence Parcs Canada
• Catherine Blanchard, vice-présidente, Direction des finances
• Jewel Cunningham, vice-présidente, Politiques stratégiques et planification
• David Millar, vice-président par intérim, Direction des actifs
Conformément à l'article 108(2) du Règlement le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 4, la réunion est suspendue.

À 12 h 7, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact.

Le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact.

Le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Le crédit 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins les montants attribués dans les crédits provisoires.

À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Les greffiers du Comité,

Alexandre Longpré,
Natalie Jeanneault