ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 12 h 4, la réunion est suspendue.
À 12 h 7, la réunion reprend.
L’interrogation des témoins se poursuit.
Le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact.
Le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact.
Le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada.
Le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada.
Le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada.
Le crédit 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins les montants attribués dans les crédits provisoires.
À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Les greffiers du Comité,