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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Meeting 56
Le jeudi 30 mars 2023, 15 h 38 à 17 h 33
Huis clos
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Que le budget proposé de 39 200 $, pour l'étude de la fuite toxique de bassins de décantation, soit adopté.

À 16 h 31, la réunion est suspendue.

À 16 h 32, la réunion reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 3 février 2022, le Comité reprend son étude des subventions aux combustibles fossiles.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Les greffiers du Comité,

Alexandre Longpré,
Natalie Jeanneault