:
Je déclare maintenant la séance ouverte.
Bienvenue à la 58e réunion du Comité permanent de l'environnement et du développement durable.
Nous avons plusieurs remplaçants cet après-midi.
Mme McPherson est de retour pour remplacer Mme Collins. Mme Pauzé est remplacée par Mme Michaud, qui connaît notre comité, puisqu'elle a participé à d'autres séances. Mme Goodridge remplace M. Lake, et M. McLeod remplace M. Duguid.
Je vous souhaite la bienvenue à tous et à toutes.
Madame May, c'est un plaisir de vous revoir encore une fois.
Nous accueillons, de la Compagnie pétrolière Impériale Limitée, M. Brad Corson, président en conseil, président et chef de la direction; M. Simon Younger, vice-président principal, Secteur Amont; et Mme Helga Shields, directrice, Environnement, réglementation et socioéconomique.
[Traduction]
Bienvenue à notre comité. Comme vous le savez, nous commençons toujours par les déclarations liminaires. Vous avez 10 minutes pour faire votre déclaration liminaire, puis nous passerons ensuite aux séries de questions.
[Français]
Je vois que Mme Michaud aimerait intervenir concernant un rappel au Règlement.
Vous avez la parole, madame Michaud.
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Bonjour, monsieur le président et distingués membres du Comité. Je vous remercie de m'avoir invité à comparaître devant vous aujourd'hui.
Je m'appelle Brad Corson. Je suis président du conseil ainsi que président et chef de la direction de l'Impériale. Je suis en compagnie de Simon Younger, vice-président principal du secteur des activités en amont, et de Helga Shield, gestionnaire de l'environnement, de la réglementation et des aspects socio-économiques de l'Impériale.
Je tiens à souligner que nous nous réunissons aujourd'hui à Ottawa, sur le territoire non cédé de la nation algonquine anishinabe. Dans le cadre de la réunion, aujourd'hui, et des activités que nous menons tous les jours, nous évoluons sur les territoires traditionnels des Premières Nations, des Métis et des Inuits, qui vivent sur ces terres et en prennent soin depuis des générations. Nous devons tous prendre soin de la terre. C'est une responsabilité que l'Impériale prend très au sérieux. Aujourd'hui, nous sommes ici, et nous nous engageons fermement dans l'avenue de la réconciliation.
Je m'excuse sincèrement de ce qui s'est passé dans le projet Kearl. Nous sommes déterminés à corriger la situation et à faire en sorte qu'elle ne se reproduise plus.
L'Impériale s'efforce d'établir des relations solides et durables avec les communautés autochtones fondées sur la confiance mutuelle, le respect et la prospérité partagée. Nous avons trahi cette confiance à cause de ces incidents et en manquant à notre engagement de maintenir les communautés autochtones avoisinantes suffisamment informées. Ce manque de communication a donné lieu à une désinformation considérable qui a contribué à instaurer un climat de peur, de confusion et de colère dans ces communautés. Je regrette profondément que cela se soit produit.
Il faudra du temps avant de rétablir la confiance, et nous devrons nous montrer à l'écoute et prêts à apprendre. Tous les membres de l'Impériale se sont engagés dans ce processus important.
L'un des principes fondamentaux de l'Impériale est d'exercer ses activités de manière responsable sur le plan environnemental. Nous travaillons sans relâche pour agir adéquatement, et cette situation ne reflète pas notre mode de fonctionnement et qui nous sommes en tant qu'entreprise. Nous sommes déçus par les évènements récents. Nous pouvons faire mieux et nous le ferons. Je vous le promets.
Les deux incidents dont il est question aujourd'hui sont dus à notre incapacité à fournir un rendement environnemental supérieur. C'est notre première ordonnance de protection de l'environnement dans le projet Kearl, qui est une ordonnance de trop, et nous voulons que ce soit notre dernière. Comme tous les Canadiens, je m'attends à ce que l'Impériale respecte ou dépasse les normes de protection de l'environnement établies par les organismes de réglementation provinciaux et fédéraux.
Je tiens à assurer de nouveau aux Canadiens que nous travaillons avec diligence pour régler ces problèmes en leur accordant la priorité qu'ils méritent.
Je vais maintenant décrire ce qui s'est passé et les mesures prises par l'Impériale pour nettoyer, agir et communiquer après les incidents survenus dans le projet Kearl. Nous avons donné un aperçu de nos activités pour aider le Comité à comprendre la portée des deux incidents.
Le premier incident a été provoqué par des infiltrations provenant du système de confinement des résidus de Kearl dans quatre zones isolées près de la limite de notre bail, couvrant une superficie totale d'environ un hectare.
En mai dernier, nous avons découvert des bassins d'eau colorée. Nous avons informé l'Alberta Energy Regulator, ou AER, et les communautés autochtones locales. L'eau de surface colorée peut se trouver naturellement dans cette région, et nous avons indiqué aux communautés que nous examinions la source de cette eau.
Notre enquête s'est avérée complexe et a nécessité plusieurs mois d'études techniques. Au bout du compte, nous avons déterminé que cette eau de surface colorée était constituée d'eaux souterraines naturelles et de précipitations, ainsi que d'une certaine quantité d'eau provenant de nos activités. Tout au long de l'enquête, nous avons également déterminé qu'il n'y avait aucune répercussion sur les populations de poissons dans les systèmes hydrographiques voisins ni de risque pour l'eau potable des communautés locales.
L'installation de Kearl dispose d'un système avancé d'interception des infiltrations, conçu pour capter les infiltrations prévues du bassin de résidus dans les eaux souterraines. Il s'agit d'une exigence réglementaire. Nos enquêtes ont permis de déterminer que les quatre mares de surface étaient dues à des infiltrations qui se produisaient dans des couches moins profondes non captées par ce système.
Nous avons émis tous nos avis réglementaires et nous avons suivi le processus établi avec les communautés autochtones concernant l'avis initial. Toutefois, nos communications avec les communautés autochtones ont été insuffisantes. Nous n'avons pas parlé directement aux chefs et nous ne les avons pas tenus au fait de l'évolution de la situation. Je m'en excuse.
Lors des réunions ultérieures du comité communautaire de l'environnement, nous avons déclaré que l'affaire était toujours en cours d'examen. Nous ne voulions pas retourner dans les communautés tant que nous n'avions pas bien compris la situation et mis en place un plan définitif. Nous aurions toutefois dû fournir aux communautés autochtones les mêmes renseignements que nous donnions à l'AER concernant les conclusions et les mesures d'atténuation prévues. Nous reconnaissons cette erreur et nous l'avons corrigée.
La priorité de notre entreprise était et demeure une réponse adéquate à cette situation. Plus de 200 personnes travaillent à des mesures correctives qui comprennent l'expansion de notre système d'interception des infiltrations par des installations de drainage supplémentaires, des puits de pompage, des clôtures permanentes pour protéger la faune, ainsi qu'une surveillance accrue des puits d'eau et de la faune.
En ce qui concerne le deuxième incident, qui n'a rien à voir avec le premier, plus tôt cette année, il y a eu un débordement d'un bassin de drainage sur le site du projet Kearl, ce qui a entraîné le déversement de 5 300 mètres cubes d'eau. Ce bassin recueille les eaux provenant des systèmes de drainage des eaux de surface et du système d'interception des eaux d'infiltration.
Conformément à la politique habituelle, les communautés autochtones locales et l'Alberta Energy Regulator ont été informées de ce débordement, une fois qu'il a été détecté. Une ordonnance de protection de l'environnement a été émise peu après. Nous regrettons profondément cet incident. Il n'aurait jamais dû se produire. L'eau qui a débordé a rapidement gelé. La neige et la glace touchées dans la région ont été enlevées, et l'Impériale continue de travailler avec l'AER à la certification du nettoyage.
L'eau provenant du débordement n'a pénétré aucune rivière, la plus proche étant la rivière Firebag, qui est à environ 2,5 kilomètres. Nous poursuivons nos efforts de surveillance pour montrer qu'il n'y a pas eu d'effet sur les sources locales d'eau potable et que rien n'indique qu'il y a eu des incidences sur la faune.
Le débordement a été causé par une combinaison de problèmes d'équipement et de défaillance du processus. Par conséquent, nous mettons en œuvre des mesures sur place pour éviter qu'un tel événement ne se reproduise.
Je tiens à répéter que, à l'Impériale, la sécurité et la protection de l'environnement sont des valeurs fondamentales. Il s'agit, entre autres, de la protection de notre personnel, des communautés locales et de l'environnement.
Kearl dispose d'un solide programme de surveillance de l'eau. Nous avons entrepris des essais dans la région en 2008, des années avant le début de la production. Des analyses récentes continuent de montrer que l'eau potable dans la région est sans danger. Toutefois, nous comprenons que cette situation a miné la confiance et que les communautés continuent de s'inquiéter de leur sécurité et de celle de leurs familles, amis et voisins.
Nous voulons que les communautés se sentent en sécurité et sachent que nous sommes à leur écoute. Au cours des trois derniers mois, nous avons rencontré des leaders et des membres du personnel environnemental, et nous avons organisé des séances portes ouvertes dans la communauté. J'ai rencontré plusieurs chefs et présidents en personne pour connaître leurs préoccupations et mieux comprendre leurs attentes à l'égard de l'Impériale.
Nous avons également invité toutes les communautés à se rendre sur le site du projet Kearl afin de voir les travaux d'assainissement et à faire leurs propres échantillonnage et surveillance de l'eau, et la majorité l'a fait. De plus, nous avons répondu immédiatement aux demandes de la communauté, qui demandaient de l'eau potable en cas d'urgence.
Nous reconnaissons que les terres ancestrales sur lesquelles nous exerçons nos activités fournissent de l'eau, de la nourriture et des médicaments aux communautés des Premières Nations et des Métis de la région. Nous avons entendu leurs préoccupations et nous sommes désolés.
Pour conclure, je tiens à présenter de nouveau mes sincères excuses au nom de l’Impériale et de tous nos employés pour les deux incidents qui se sont produits et les lacunes dans les communications qui ont suivi. Nous devons faire mieux et nous le ferons. Je peux vous assurer que nous sommes déterminés à rétablir la confiance que nous avons trahie.
Je vous remercie de m’avoir invité à m’adresser à vous aujourd’hui. Nous serons heureux de répondre à vos questions.
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Merci, monsieur le président.
Je vous remercie pour le témoignage. J'ai été heureuse de vous entendre au début reconnaître le territoire sur lequel nous nous trouvons. Je veux souligner pour toutes les personnes présentes que lorsque vous vous êtes rendu à Fort Chipewyan pour tenir une assemblée publique presque un mois après ces événements, vous ne l'avez pas fait. Vous n'avez pas commencé par une prière ni salué les aînés, ce qui a frustré encore plus ma communauté et l'ensemble de la région.
J'espère sincèrement que vous avez appris une leçon. Dans le Nord-Est de l'Alberta, lorsqu'on tient une assemblée publique d'une heure, il faut commencer par une reconnaissance du territoire et une prière. C'est notre façon de faire. J'espère que c'est un pas dans la bonne direction pour faire les choses un peu différemment.
Je suis née et j'ai grandi dans la région de Fort McMurray. J'ai vécu là presque toute ma vie. Ma famille participe grandement à l'exploitation des sables bitumineux depuis maintenant trois générations, et j'élève maintenant la quatrième. C'est chez moi.
C'était très préoccupant, car aucune information n'était communiquée. Il s'est écoulé trois semaines sans information.
Dans le cadre de mes fonctions en tant que députée, je me suis rendue à Fort Chipewyan le 1er mars et le 28 février. Des aînés m'ont dit qu'ils ne savaient pas ce qui se passait et que je ne devais pas boire l'eau. C'est dire à quel point les gens avaient peur, et il n'y avait pas d'eau.
Je me demande si vous pouvez nous dire à quel moment vous avez fourni de l'eau à la communauté ainsi que de l'information concernant les fuites.
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Merci, monsieur le président, et merci beaucoup d'être ici aujourd'hui et de nous livrer ce témoignage.
Merci également d'avoir présenté vos excuses. Il est certainement important de le faire.
Je suis une Albertaine et une députée, et à ce titre, après avoir écouté le témoignage du chef Adams, je suis en colère. Je suis en colère contre Impériale, contre le gouvernement provincial, contre le gouvernement fédéral et contre l'AER, parce que vous avez tous laissé tomber cette communauté.
Ce que vous me dites, monsieur, c'est qu'il n'y a pas eu d'effets néfastes. Nous vous avons tous décrit certains des effets néfastes. Il y en a eu, c'est certain. Vous avez perdu la confiance qui vous permettait de dire que nous devrions faire confiance à tout ce que vous proposez. Vous avez rompu le lien de confiance que vous aviez avec ces communautés. Vous nous pardonnerez à nous tous dans cette salle de traiter l'ensemble de votre témoignage avec beaucoup de circonspection.
Vous avez rencontré des représentants de la Première Nation des Chipewyan de l’Athabasca à trois occasions, dans le cadre des travaux du comité de gestion de l'environnement, l'été et l'automne derniers. Vous les avez rencontrés le 21 juillet, le 15 septembre et le 18 novembre, et la question du suintement toxique n'a jamais été abordée.
Vous avez dit les avoir informés le 19 mai. Ce jour‑là, vous avez mentionné un changement de couleur de l'eau et de la végétation. Vous n'avez jamais dit qu'il s'agissait de résidus ou de boues toxiques. Vous avez eu l'occasion de soulever la question à trois occasions et de dire que vous aviez des inquiétudes et des préoccupations à ce sujet. Vous ne l'avez pas fait.
Pouvez-vous expliquer pourquoi, à trois occasions, lors de réunions avec un comité de gestion de l'environnement, votre société n'a même pas soulevé la question?
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Merci, monsieur le président.
Merci aux représentants d'Impériale de comparaître aujourd'hui. Je suis heureux d'entendre votre témoignage.
Je m'appelle Michael McLeod. Je suis le député des Territoires du Nord-Ouest. Je suis natif de la région du Dehcho et membre de la Première Nation du même nom. J'appartiens au peuple métis. Les membres de ma communauté sont connus également sous le nom de « peuple de la grande rivière ». En langue autochtone, « dehcho » veut dire « grande rivière ». Puisque nos communautés se trouvent en aval, nous avons toujours été préoccupés de ce qui se passait en amont, et ce, depuis que les opérations forestières ont débuté et que les fermes et autres industries ont commencé à déverser toutes sortes de choses dans les cours d'eau.
Je suis heureux de vous entendre dire que vous êtes préoccupé et que les gens méritent des explications, mais comme vous le savez probablement, depuis des années, le Nord n'a pas son mot à dire en ce qui concerne le système réglementaire de l'Alberta. Les gens sont très préoccupés au sujet des fuites provenant des bassins de décantation. Je reçois des appels et j'entends beaucoup de commentaires.
Comme vous l'avez dit, nous devons rétablir la confiance. Vous savez aussi bien que moi que les peuples autochtones ne se fient ni aux gouvernements — peu importe le niveau — ni aux sociétés pétrolières. Si nous voulons progresser dorénavant, il va falloir déterminer comment rétablir la confiance. Nous avons beaucoup de pain sur la planche, mais comme nous n'obtenons pas d'informations et qu'Impériale n'a pas communiqué avec les Territoires du Nord-Ouest, je pense que ce sera difficile.
J'ai grandi près du fleuve Mackenzie, dans la région du Dehcho. J'ai nagé dans le fleuve. J'ai bu de son eau. J'ai chassé sur ce fleuve. À l'instar des membres de toutes les communautés de la vallée du Mackenzie, je suis inquiet. L'Impériale serait-elle d'accord pour tenir une réunion dans les Territoires du Nord-Ouest afin de parler de ses opérations, de ses plans pour l'avenir et de cette fuite? Accepterait-elle de parler du nettoyage qui pourrait être fait et de l'aide financière qu'elle pourrait verser à cet effet?
C'est ma première question.
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Merci beaucoup, monsieur le président. Je vais partager mon temps de parole avec Mme May.
J'aimerais parler d'abord du témoignage que vous avez entendu lundi. Je vous remercie de votre présence et de vos excuses.
À l'heure actuelle, compte tenu de ce que ressentent les membres des Premières Nations et des nations métisses, je ne crois pas qu'il soit suffisant de s'excuser. Quelles mesures concrètes prendrez-vous? C'est impossible de revenir en arrière et de régler les problèmes du passé, mais c'est certainement possible de modifier les procédures qui seront utilisées à l'avenir.
L'un des éléments qui sont ressortis clairement des témoignages de lundi, que vous avez aussi entendus, c'est que les chefs et les représentants des nations métisses se sont sentis exclus, et ce, tout au long du processus. Vous les avez sans doute entendus parler de l'obligation de consulter et du fait que tous renvoient cette obligation au suivant. Malgré la relation que vous avez passé des années à bâtir, ces nations n'ont été consultées à aucune étape de votre enquête de longue haleine; cela montre très bien le manque de consultation.
Je trouve très difficile d'écouter les gens dire qu'on peut revenir à la situation antérieure, car je ne crois pas que... Les organismes de réglementation sont peut-être responsables, mais ce n'est pas tout; les Premières Nations et les nations métisses auraient dû être invitées à jouer un plus grand rôle dans les décisions et les processus.
Quels changements apporterez-vous sur ce plan?
Merci à Mme Leah Taylor Roy.
Monsieur Corson, comme mon temps est très limité, je vais vous présenter des faits, puis vous poser une question.
Vous avez parlé des engagements et des principes de l'Impériale. Je crois que vous avez employé ces mots. Vous avez dit que le respect de l'environnement était l'un des « principes fondamentaux » de l'Impériale. Je vous ferais remarquer que l'Impériale et sa société mère, Exxon, comptaient parmi les entreprises du secteur des combustibles fossiles qui niaient le plus vigoureusement que les changements climatiques représentent un problème. Votre prédécesseur, M. Robert Peterson, chef de la direction jusqu'à 2002, allait jusqu'à dire que le dioxyde de carbone était bon pour l'environnement.
Nous savons depuis 2006 que les peuples autochtones qui vivent près de vos installations et dans toute la région des sables bitumineux sont touchés par des taux élevés de cancers rares et mortels. Nous sommes conscients de cette réalité depuis 2006. Puis, en 2008, les premiers articles scientifiques montrant que les substances toxiques contenues dans les bassins de décantation se retrouvent dans la rivière Athabasca ont été publiés. Ces renseignements ne sont pas nouveaux. Le bilan de votre société et de votre industrie ne reflète aucunement un principe de respect de l'environnement ou de la santé humaine.
Le chef Tuccaro était ici lundi; vous l'avez entendu affirmer que l'industrie ainsi que l'organisme de réglementation ont fait passer les profits avant le bien-être de la population.
Ma question est simple: comment parvenez-vous à dormir la nuit?
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Merci beaucoup, monsieur le président.
Messieurs Corson et Younger et madame Shield, je vous remercie de votre témoignage.
Le fait que le grand patron de L'Impériale soit parmi nous aujourd'hui démontre l'importance que votre entreprise accorde à cette tragédie, mais aussi l'importance des problèmes majeurs que votre entreprise a générés. Vous avez très bien reconnu vos responsabilités et vous avez présenté vos excuses. C'est un pas dans la bonne direction.
Vous avez fort probablement entendu, il y a deux jours, les témoignages des chefs autochtones qui sont venus nous rencontrer. Leurs témoignages étaient très touchants, et pour cause. Ils ont été les premières victimes de cette situation. Le fait que vous les ayez rencontrés et que vous soyez ici pour répondre aux questions des parlementaires est aussi un pas dans la bonne direction.
Cependant, vous savez mieux que quiconque que, pour reconstruire la crédibilité et la confiance des gens, il faut des gestes concrets et des mesures qui feront en sorte que les Premières Nations seront des partenaires et non pas des observatrices de la situation.
Comme ce sont les gens de Fort McMurray et des alentours qui ont souffert de la situation, je vais laisser la parole à ma collègue qui représente ces gens à la Chambre.