Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
Choisir une session différente
Tous les travaux Rapports
Rapport 15 - Rétablir la confiance : la transparence et la reddition de comptes au sein du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes
Présenté à la Chambre : Mardi 5 novembre 2024
Détail de l'étude
Rapport 14 - Des lacunes à combler : logement et autres soutiens nécessaires pour les membres des Forces armées canadiennes et leurs familles
Présenté à la Chambre : Mardi 22 octobre 2024
Détail de l'étude
Rapport 13 - Apporter une aide aux autorités civiles : La protection civile et les opérations intérieures des Forces armées canadiennes
Présenté à la Chambre : Mercredi 19 juin 2024
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 11 octobre 2024
Rapport 12 - L’heure du changement a sonné : Réforme de l’approvisionnement en matière de défense au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 19 juin 2024
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 11 octobre 2024
Rapport 11 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire au renseignement, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 mai 2024
Détail de l'étude
Rapport 10 - En première ligne de la démocratie : Le Canada et l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord répondent aux actes d’agression de la Russie en Europe
Présenté à la Chambre : Lundi 26 février 2024
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 18 juin 2024
Rapport 9 - Don de roquettes CRV7 excédentaires à l'Ukraine
Présenté à la Chambre : Lundi 26 février 2024
Détail de l'étude
Rapport 8 - Augmentation du coût des loyers pour le personnel militaire canadien
Adopté par la Chambre : Mercredi 8 mai 2024
Détail de l'étude
Rapport 7 - Approvisionnement public du remplacement du CP-140 Aurora
Présenté à la Chambre : Vendredi 24 novembre 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 8 avril 2024
Rapport 6 - Services de santé et de transition des Forces armées canadiennes
Présenté à la Chambre : Vendredi 24 novembre 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 22 mars 2024
Rapport 5 - La Cyberdéfense du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 juin 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 19 octobre 2023
Rapport 4 - Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique du Bureau du commissaire au renseignement, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale
Présenté à la Chambre : Vendredi 12 mai 2023
Détail de l'étude
Rapport 3 - Un Arctique sécurisé et souverain
Adopté par la Chambre : Mercredi 29 novembre 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Rapport 2 - La modernisation du recrutement et du maintien des effectifs dans les Forces armées canadiennes
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 20 octobre 2022
Rapport 1 - Rapport provisoire sur la défense du Canada dans un contexte de menace en évolution
Présenté à la Chambre : Jeudi 16 juin 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022