SPOR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le mardi 28 mai 2002

Le Sous-comité sur l'étude du sport au Canada du Comité permanent du Patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 15 h 33, dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Dennis Mills, président.

Membres du Sous-comité présents : Rodger Cuzner, Robert Lanctôt, Dennis Mills, Dick Proctor, Hélène Scherrer.

Membres substituts présents : Stan Keyes pour Serge Marcil, Jim Abbot pour Chuck Strahl.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Antony Jackson, attaché de recherche.

Témoins : Du groupe « Sport Matters »: John Bales, membre; Dina Bell-Laroche, membre; Victor Lachance, porte-parole. De Athlètes CAN : Thomas Jones, directeur exécutif, Ian Bird, membre. Du groupe « ADR-sport-RED » : Gordon Peterson, président; Benoit Girardin, directeur par intérim. De Sports-Québec: Raymond Côté, président.

Conformément à son ordre de renvoi du mercredi 17 avril 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-54, Loi favorisant l'activité physique et le sport (voir le procès-verbal du mercredi 22 mai 2002, séance n^o 4).

John Bales, Dina Bell-Laroche et Victor Lachance font des déclarations et répondent aux questions.

Thomas Jones et Ian Bird font des déclarations et répondent aux questions.

Gordon Peterson et Benoit Girardin font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 20, la séance est suspendue.

À 18 h 08, la séance reprend.

Raymond Côté fait une déclaration et répond aux questions.

Sur motion de Robert Lanctôt, il est convenu, - Que le Sous-comité entende quatre ou cinq témoins de plus avant de passer à l’étude article par article du projet de loi.

À 18 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-comité

Andrew Bartholomew Chaplin