SVET Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 9
Le jeudi 23 mai 2002
Le
Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale
et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 08, dans la
salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Colleen Beaumier,
présidente.
Membres du Sous-comité
présents : Roy
Bailey, Colleen Beaumier, Bob Wood.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, attaché de
recherche.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Sous-comité examine ses futurs travaux.
Il est convenu, -- Que,
relativement à son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens
combattants, le Sous-comité des anciens combattants soit autorisé à se rendre
dans l’est du Canada du 22 au 26 septembre 2002, pour y effectuer une mission
d’information, qu’il soit accompagné du personnel nécessaire, et que le budget
de déplacement proposé de 66 320 $ soit adopté.
Il est convenu, -- Que, relativement
à son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants, le
Sous-comité des anciens combattants soit autorisé à se rendre aux États-Unis,
du 21 au 24 octobre 2002, pour y effectuer une mission d’information,
accompagnée du personnel nécessaire, et que le budget de déplacement proposé de
71 932 $ soit adopté.
À 9 h 15, le Sous-comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Diane Deschamps