FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 28
Le mardi 8 avril 2003
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 11 h 08, dans la
salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.
Membres du Comité
présents : John Cummins,
R. John Efford, Georges Farrah, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Carmen
Provenzano, Jean-Yves Roy, Tom Wappel, Bob Wood.
Membre substitut
présent : Yvon
Godin pour Peter Stoffer.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: François Côté et Alan Nixon, attachés de recherche.
Témoins : De l’Association des crabiers
acadiens : Joel Gionet, président. De l’Association des crabiers de la
Baie : Daniel Desbois. De l’Association des crabiers gaspésiens Inc. :
Marc Couture, président. Des Crabiers du Nord-Est Inc. : Peter
Noel, vice-président. Du
Regroupement des pêcheurs professionnels des Îles-de-la-Madeleine : Paul
Boudreau. De « P.E.I. Snow Crab Fishermen Inc. » : Doug
Cameron, directeur exécutif.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité entreprend une étude sur la pêche au crabe des
neiges (voir le procès-verbal du jeudi 27 mars 2003, séance no
25).
Joel Gionet et Peter Noel
font des déclarations et, avec d’autres témoins, répondent aux questions.
Sur motion de Carmen
Provenzano, il est convenu,—Que le Comité adopte le budget proposé de
9 600 $ pour la période de mai et juin 2003, relativement à son étude
des questions concernant les pêches de l’Atlantique, et que le président
présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de
liaison.
À 12 h 43, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jeremy LeBlanc