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SBUD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 15

Le lundi 9 juin 2003

Le Sous-comité du processus budgétaire du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 30, dans la salle 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Tony Valeri, coprésident.

Membres du Sous-Comité présents: Gerry Ritz, Paul Szabo et Tony Valeri.

Membres substituts présents:  Reg Alcock pour Tony Tirabassi; Robert Lanctôt pour Gilles A. Perron.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Philippe Le Goff, analyste; Jack Stilborn, analyste.

Conformément à la motion du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires adopté le 26 novembre 2002, le Sous-comité reprend l’étude sur des questions concernant le processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits.

Le Sous-comité reprend l’examen de l’ébauche du rapport.

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, -- Que le projet de rapport soit adopté à titre de premier rapport du Sous-comité et que le président présente le rapport au Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires.

Il est convenu, -- Que, conformément à l’article 108(1)(a) du Règlement, le Sous-comité autorise l’impression de courtes opinions dissidentes ou supplémentaires en annexe à ce rapport.

À 17 h 58, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

 

 

 


Le greffier du Sous-Comité

Bibiane Ouellette