SBUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 2
Le lundi 24 février 2003
Le
Sous-comité du processus budgétaire du Comité permanent des opérations
gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd'hui à 17 h 40,
dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Tony Valeri, coprésident.
Membres du Sous-Comité
présents: Gilles-A.
Perron, Paul Szabo et Tony Valeri.
Membre substitut présent: Ken Epp pour Gerry Ritz.
Autre membre présent: Reg Alcock.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Philippe Le Goff, analyste; Jack Stilborn, analyste. De la Direction des
comités : Miriam Burke.
Témoins: De Chambre des communes:
Marlene Catterall, Ottawa-Ouest--Nepean; Paul Szabo, Mississauga-Sud; John
Williams, St. Albert.
Conformément à la motion du
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires
adopté le 26 novembre 2002, le Comité commence une étude sur des questions
concernant le processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits.
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 19 h 20, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-Comité
Bibiane Ouellette