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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le mardi 30 mars 2004
 

Le Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 10, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Judi Longfield, présidente.

 

Membres du Comité présents : Eleni Bakopanos, Paul Bonwick, Jeannot Castonguay, Libby Davies, Judi Longfield, Gary Lunn, Larry McCormick, Brian Pallister, Carol Skelton et Suzanne Tremblay.

 

Membres substituts présents : Ovid Jackson pour John Finlay.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste; Kevin Kerr, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Qu'un communiqué de presse pour la bourse de recherche de la flamme du centennaire 2004 soit publiée.

 

Il est convenu, — Que le Comité reporte la séance avec les fonctionnaires de RHDC au sujet des chapitres 7 et 10 du rapport de la vérificatrice générale; invite les fonctionnaires du Conseil privé à l’informer au sujet du processus de nomination par décret et invite les fonctionnaires de RHDC et des Finances à lui faire part des progrès accomplis quant à l’établissement du taux de cotisation à l'assurance-emploi.

 

Il est convenu, — Que le Comité examine l’accès à l’enseignement postsecondaire, incluant, sans toutefois s’y limiter, les prêts aux étudiants, et réexamine le rapport unanime du Comité sur l’assurance-emploi intitulé « Au-delà du projet de loi C-2 ».

 

À 10 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Danielle Bélisle

 
 
2004/03/31 14 h 57